Projet de constitution pour la LSE

Je vous informe qu'un projet de constitution a été dposer sur le forum de la LSE, en vue d'encadrer celle ci et de lui donner de véritable statut.
Cela lui permettra de mieux fonctionner et de ne aps etre qu'un mécanisme en sommeil, voici le dit projet sur lequel j'ai pu tarvaillé avec Ugo de Belcyne et Florian Ravel.

PROJET DE
CONSTITUTION DE LA
LIGUE DES ETATS DU SUD-EST ( L.S.E.)


PREAMBULE



TITRE UN - DES PRINCIPES.

Art.1 : La L.S.E. est une union d’Etats Souverains au sein de l’Archipel qui a pour but la mise en commun de compétences et de pouvoirs. Elle sert aussi la promotion des Etats membres.

Art.2 : Cette union est basée sur des principes démocratiques et se veut d’assurer et de respecter l’égalité de tous les citoyens sans distinction d’origines, de race, de sexe, de religion et de pensée.

Art.3 : Elle n’a en aucune manière la fonction de suppléer les Etats membres dans leurs pouvoirs respectifs, ni de surpasser en droit les gouvernements des-dits Etats qui la compose. Elle a la charge exclusive d’administrer les compétences que les Etats membres lui ont donné.

Art.4 : Selon les termes de l’art3, cette union ne fait aucune ingérence dans la politique interne et étrangère des Etats qui la compose.

Art.5 : L’union est financée par les Etats membres.

Art.6 : Les Etats membres doivent se porter assistance en cas d’agressions militaires extérieures.

Art.7 : Aucun Etat de la L.S.E. a l’interdiction formelle d’entrer en conflit armé avec un autre Etat membre.

Art.8 : L’union n’a aucune autorité sur les colonies des Etats membres.

Art.9 : Tous les citoyens de la L.S.E. ont le droit de circuler librement dans l’Espace Territorial de l’union.

Art.10 : Aucun Etat membre ne peut interdire son territoire à l’un des ressortissants de la L.S.E. excepté jugement négatif du « Lex Consilium ».

Art.11 : Chaque Etat membre ouvre son territoire aux entreprises de l’union, excepté jugement négatif du « Lex Consilium ».

Art.12 : Les Entreprises, les Sociétés et autres ont la possibilité d’ouvrir leurs productions à tous les Etats membres.

Art.13 : Le Drapeau de l’Union, symbole officiel de la L.S.E., flottera au côté du drapeau national des Etats membres.


TITRE DEUX - DU « CABINET »

Art.14 : Il est institué un « Cabinet » de la L.S.E. Il est l’Organe Exécutif de l’Union.

Art.15 : Ce Cabinet est dirigé par un Haut-Commissaire élu au suffrage universel direct par tous les citoyens des Etats membres.

Art.16 : Le Haut-Commissaire du Cabinet a un mandat de trois mois renouvelable. ( après élections )

Art.17 : Le Haut-Commissaire, avec les membres du Cabinet, veille au respect de la Constitution de l’union. Il fait respecter la politique du Parlement de l’union.

Art.18 : Le Cabinet, avec son Haut-Commissaire, est en charge de mettre en application les lois, les décrets et les mesures votés par le Parlement après validation par le « Lex Consilium ». Ses membres pourront aussi faire des propositions au-dit Parlement.

Art.18a : Le Cabinet fera aussi appliquer les décisions prises par le « Lex Consilium » sur les différents litiges.

Art.19 : Les membres du Cabinet sont nommés par le Haut-Commissaire et leur mandat est de trois mois, la même durée que celui du Haut-Commissaire.

Art.20 : le Haut-Commissaire devra choisir un membre dans chacun des Etats de l’union.

Art.21 : Le Haut-Commissaire peut révoquer un ou tous les membres du Cabinet après validation par le « Lex Consilium ». Si non, la ou les révocations ne peuvent pas être effectives ; le Haut-Commissaire peut alors présenter sa démission et celle du Cabinet au Parlement en vue de nouvelles élections pour le poste de Haut-Commissaire et nommer ainsi de nouveaux membres du Cabinet.


TITRE TROIS - DU « PARLEMENT »

Art.22 : Il est institué un « Parlement » de la L.S.E. Il est l’Organe Législatif de l’Union.

Art.23 : Ce Parlement regroupe les députés des Etats membres. Chaque Etat a la charge de nommer deux députés pour le représenter au sein de cette assemblée selon la forme qu’il aura lui-même choisi.

Art.24 : Le Parlement est élu pour une période de trois mois.

Art.25 : Une semaine après l’intronisation des députés au sein du Parlement, il sera nommé un Secrétaire-Général élu par ces derniers qui aura la charge de conduire les débats et d’organiser les différents votes.

Art.26 : Le Parlement est en charge de faire des propositions et de mettre au vote les-dites propositions ainsi que celles émanant des membres du Cabinet et de son Haut-Commissaire.

Art.27 : Le Parlement est le seul Organe compétent pour traiter et voter les demandes d’adhésions.

Art.28 : Un député peut être révoqué sur demande présentée au Secrétaire-Général par 2/3 des députés du Parlement. Cette demande de révocation, déposée auprès du Secrétaire-Général, sera ensuite traité par le « Lex Consilium » qui statuera sur la demande.

Art.28a : Si la révocation est présentée contre le Secrétaire-Général, la demande sera présentée directement auprès du « Lex Consilium » qui statuera sur cette demande.


TITRE QUATRE - DU « LEX CONSILIUM »


Art.29 : Il est institué un « Lex Consilium » de la L.S.E. Il est l’Organe Judiciaire de l’Union.

Art.30 : Ce « Lex Consilium » regroupe les Ministres de la Justice des Etats membres. Si non, l’Etat nomme un membre pour le représenter pour ses compétences dans le domaine juridique et constitutionnel.

Art.31 : Le « Lex Consilium » est normalement élu pour une période de trois mois. Mais ces membres sont renouvelés selon les Ministres de la Justice des pays membres ; au moins, tous les trois mois, il sera nommé un autre 1er Magistrat.

Art.32 : Une semaine après l’intronisation des membres au sein de cette cour, il sera nommé un 1er Magistrat élu par ces derniers qui aura la charge de conduire les débats et d’organiser les différents votes.

Art.33 : Le « Lex Consilium » est en charge de régler les litiges mettant eu cause les lois, les décrets et les mesures de la L.S.E., ses compétences ou ses représentants.

Art.34 : Le « Lex Consilium » est aussi en charge de régler les litiges entre les citoyens de la L.S.E, si de nationalités différentes. Il peut être saisi pour des litiges commerciaux, administratifs, etc.

Art.35 : Cette cour peut aussi régler les différents entre Etats membres.

Art.36 : La saisine se fait directement auprès du « Lex Consilium » qui statuera sur la plainte.

Art.37 : Les décisions prises sont irrévocables et elles seront mises à exécution par le Cabinet.

Art.38 : Un membre du « Lex Consilium » peut être révoqué sur demande présentée au Secrétaire-Général du Parlement par 2/3 des membres de la cour. Cette demande de révocation sera ensuite traitée par les députés du Parlement qui statueront.


TITRE CINQ - DU « CONSEIL D’ETAT-MAJOR »

Art.39 : Il est institué un « Conseil d’Etat Major » de la L.S.E. Il est l’Organe Militaire de l’Union.

Art.40 : Ce Conseil d’Etat-Major regroupe les Ministres de la Défense des Etats membres. Chaque Etat a aussi la possibilité de nommer un membre pour le représenter pour ses compétences dans le domaine militaire et de la défense.

Art.41 : Le Conseil d’Etat-Major est normalement élu pour une période de trois mois. Mais ces membres sont renouvelés selon les Ministres de la Défense des pays membres ; au moins, tous les trois mois, il sera nommé un autre Stratège du Conseil d’Etat-Major.

Art.42 : Une semaine après l’intronisation des membres au sein de ce conseil, il sera nommé un Stratège élu par ces derniers qui aura la charge de conduire les débats.

Art.43 : Ce conseil a pour mission de la mise en place d’une défense commune.

Art.44 : De par cette défense commune, les Etats membres doivent se porter assistance en cas d’agressions d’un des pays de la L.S.E. par une nation étrangère à l’union.

Art.45 : Les Etats membres s’engagent aussi à rendre compatible leur système de défense afin de faciliter les manœuvres et les interventions décidées par le Conseil d’Etat-Major.

Art.46 : Le Conseil d’Etat-Major dépend exclusivement du Parlement ; lui seul peut demander au Conseil d’Etat-Major d’intervenir en cas de conflits armés sur la demande de ses membres.

Art.47 : Si conflits armés, il est créé un corps militaire nommé « Armée de la Ligue » qui est sur le commandement exclusif du Stratège et de ses membres.

Art.48 : : Un membre du Conseil d’Etat-Major peut être révoqué sur demande présentée au Secrétaire-Général du Parlement par 2/3 des membres de ce conseil. Cette demande de révocation sera ensuite traitée par les députés du Parlement qui statueront.


TITRE SIX - DU « CONSEIL ECONOMIQUE »

Art.49 : Il est institué un « Conseil Economique » de la L.S.E. Il est l’Organe Economique et Financier de l’Union.

Art.50 : Ce Conseil Economique regroupe les Ministres de l’Economie et des Finances des Etats membres. Chaque Etat a aussi la possibilité de nommer un membre pour le représenter pour ses compétences dans le domaine économique et financier.

Art.51 : Le Conseil Economique est normalement élu pour une période de trois mois. Mais ces membres sont renouvelés selon les Ministres de l’Economie et des Finances des pays membres ; au moins, tous les trois mois, il sera nommé un autre Econome du Conseil Economique.

Art.52 : Une semaine après l’intronisation des membres au sein de ce conseil, il sera nommé un Econome élu par ces derniers qui aura la charge de conduire les débats.

Art.53 : Les Etats membres ont l’obligation de posséder un même système économique, ou s’y approchant. Ils s’engagent à trouver un système bancaire, privé ou public, afin de faciliter les flux et les échanges monétaires.

Art.54 : Les devises des Etats membres restent stables entre elles et il sera étudier la mise en fonction d’une devise unique au sein de la L.S.E circulant de concert avec les devises nationales.

Art.55 : Le droits de douanes sont affranchis dans la zone des Etats membres.

Art.56 : Vu les articles 49-50-51, le Conseil Economique a pour rôle d’évaluer, d’entériner ou non chaque proposition d’amélioration ou de mise en application des règles économiques.

Art.57 : Le Conseil Economique dépend exclusivement du Parlement.

Art.58 : : Un membre du Conseil Economique peut être révoqué sur demande présentée au Secrétaire-Général du Parlement par 2/3 des membres de ce conseil. Cette demande de révocation sera ensuite traitée par les députés du Parlement qui statueront.


TITRE SEPT - DE L’ « ADHESION »

Art.59 : Tout Etat de l’Archipel peut demander son adhésion à la L.S.E.

Art.60 : Seul le Parlement traite des demandes d’adhésion déposées auprès du Secrétaire-Général du Parlement.

Art.61 : Les députés ont la charge d’évaluer et d’entériner ou non les demandes déposées.

Art.62 : Il sera organisé un vote ordinaire – comme pour chacune des propositions étudiées au Parlement – sur l’acceptation ou non de la demande.

Art.63 : Si, lors du vote d’adhésion, la moitié des députés + 1 voix accepte la demande, le nouveau pays sera autorisé à siéger au sein de la L.S.E.

Art.64 : Lors des débats sur une adhésion, il sera aussi demandé l’avis du Cabinet et du Lex Consilium.

Art.65 : Cependant, malgré l’acceptation par les députés d’une adhésion, si le Cabinet et le Lex Consilium sont de concert contre cette nouvelle adhésion dit « droit de veto collégial », l’adhésion est mise en suspens.


TITRE HUIT - DU STATUT D’ « ETAT ASSOCIÉ »

Art.66 : Il est institué, pour les Etats qui ne souhaitent dévoiler que partiellement les compétences souhaitées par la Constitution de la L.S.E., un statut d’ « Etat Associé » à la L.S.E.

Art.67 : Ce statut interdit l’accès aux citoyens d’un Etat Associé les postes de Secrétaire-Général, de Haut-Commissaire, de 1er Magistrat, d’Econome et de Stratège.

Art.68 : L’Etat Associé ne peut être représenté au Parlement que par un seul député.

Art.69 : L’Etat Associé a la possibilité de refuser les lois, les décrets et les mesures votés par le Parlement pour son pays en organisant un référendum au suffrage universel direct au sein de leurs citoyens.


TITRE NEUF - DE LA REPRÉSENTATION DIPLOMATIQUE & DES ÉCHANGES CULTURELS

Art.70 : Chacun des Etats membres ouvrira dans les autres pays de la L.S.E. la « Maison Extérieure ».

Art.71 : la « Maison Extérieure » sera le siège des Autorités Diplomatiques de chacun des Etats membres ainsi que d’Office de la Culture et du Tourisme.


TITRE DIX - DE LA REVISION DE LA CONSTITUTION.

Art.72 : La présente Constitution peut être modifiée sur demande du « Cabinet », du « Parlement », du « Lex Consilium » qui saisissent le Parlement. Seuls les députés peuvent débattre et voter les changements dans le texte constitutionnel.


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Ugo de Belcyne.
Max Morton.
Florian Ravel.






Je vous encourage a allez sur le forum de la LSE pour participer au débat de manière constructive et soutenir ce projet sans lequel,a mon sens, la LSE sera inutile, pour preuve voyez tout ce qu'elle a accomplis depuis sa création.

Ce texte est très complet et je félicite leurs auteurs.

Julio de Fortia

Dommage que tous le monde ne réagisse pas comme vous, mais merci bcp du compliment ca fait plaisir.
Max Morton

Ce traité est convenable, j'en convient, mais je rejoint certains arguments qui ont été donné sur le forum de la LSE, n'est il pas un peu tot?
Clara Meyer

Tôt ? Non parce que la Charte actuelle ne suffit pas à former une union efficace, de premier ordre qui peut s'imposer dans le micromonde. C'est pour cela que ce texte est une nécessité pour le développement de la LSE.

Achille Zavapa

Achille mon ami...je vous adore

Je fais ce que je peux !

Achille Zavapa

Vous le faites très bien en tous les cas!

Plus sérieusement si je fait un petit bilan des différentes remarques que ce soit ici ou sur le forum de la LSE, les fantispais seraient donc plutot favorable, voir très favorable a cette constitution, c'est bon a savoir, cela va surement aider par la suite pour la défense du texte....ce qui est pas gagné.

Il faut faire du forcing ! Montrons que la LSE est en mesure de devenir une grande puissance unie face au reste du micromonde. Unis dans la diversité nous réussirons à transcender nos nations !

Achille Zavapa

Allez dire ca aux frustrer de la vie qui se sente exclut!
D'ailleurs Monsieur Dommage dans votre système de santé faudrait mettre une section psychologie, ca m'aiderait a comprendre certains comportements dans les débats.
Max

Oups, je viens de calculer un truc la, j'ai pas d'idée quand a l'opinion du Prince face a ce traité.
Votre Altesse pourrait on avoir votre opinion histoire de savoir si on peut avoir votre appuis ou bien si je dois engager un tueur a gages
Non je plaisante bien sur...pour le tueur a gages, mais c'est vrai quevotre opinion serait bienvenue sur le forum de la LSE, afin de pouvoir avoir du sang neuf et officiel dans ce débat qui commence a durer sans résultat.

cette constitution me parait interessante.
En tout cas, elle pourrait redonner son rôle rassembleur à la LSE.

Vous je vous aime aussi!!!!!
C'est un des buts de cette constitution est effet, créer plus de liens entres les membres, ce qui manque véritablement a notre union et qui fait qu'elle ne pourra jamais vraiment avancer.
Max Morton

Oui, de plus il faudrait une véritable représentation des autres nations au sein des pays.
Or je ne vois aps souvent les ambassadeurs étrangfers dans les murs fantispais. Or le rôle d'un ambassadeur et de représenter son pays, mais dans le MM il est aussi de participer à la vie d'une autre nation afin de l'aider à se développer.

Peut-être qu'en dynamisant la LSE vous pourriez régler ce point là.

Max Morton a écrit:

Allez dire ca aux frustrer de la vie qui se sente exclut!
D'ailleurs Monsieur Dommage dans votre système de santé faudrait mettre une section psychologie, ca m'aiderait a comprendre certains comportements dans les débats.
Max

Erf j'en ai pour quinze articles de plus

Pour moi seul cette constitution pourra dynamiser la LSE.
Sera t'elle adopter?
L'avenir nous le dira, ce serait en tous les cas un bien.

Je suis sûr que si vous aviez proposé cela au mazambala et à Avaricum, elle serait adoptée.

Nous essayons de faire un rapprochement de nos deux pays afin de les dynamiser mutuellement avec une réelle interactivité entre les citoyens des duex pays.

Cela peut etre réparé, adhérez a la LSE et soutenez la constitution
Soutenu par deux autres nations elles n'aura que plus de poids!

Le problème provient donc des nations membres de la LSE, cependant si je puis me permettre, nous n'avons jamais eu de véritable relation avec les autres membres, Daoude et skotinos viennet seulement d'ouvrir leur maison nationales, Norvas, inconnu aux bataillons, en théorie ce genre d'union devrait se faire qu'avec des états proches, dc je reformule ma question, je n'aurait pas du dire est ce un peu tot, mais sommes nous associés avec les bons états?
Clara Meyer

En tant que Prince de Fantispa,

Je soutiens cette constitution qui peut permettre une meilleure organisation de la LSE. Les habitants de Fantispa s'exprimeront d'ailleurs par référundum avant que le Parlement National ne la ratifie.

Prince Zygmunt 1er de Fantispa

Merci du soutient votre Altesse,
J'espère que les dirigeants des autres nations de la LSE, suivront votre exemple quand a votre soutient et l'organisation du referedum, d'ailleurs j'en informerait la LSE de sa tenu a Fantispa, ca fera peut etre avancé les choses dans ce débat qui s'enlise.

Je ne sait pas si vous avez pu le voir sur le forum de la LSE, mais monsieur De Belcyne, ministre de la justice du skotinos, et également un des auteurs du projet de constitution de la LSE a été bannit sans que justice n'est été rendu par un tribunal compétent.
Cet acte est totalement autoritaire et dénué de sens, il est de plus intolérable pour nous, peuple démocratique, pour cela je demande encore une fois a ce que monsieur de belcyne, haut dignitaite skotinec, soit réinscrit sur le forum.
En attendant monsieur de belcyne je vous invite a partciper a ce topic en réponse au différents sujet de la LSE, vos avis seront écoutés et j'essaierais dans la mesure du possible de les transmettre a la LSE.
Quoiqu'il en soit devant cet acte inconvenant, je vous assure de tous mon soutien, en espérant que nos peuples soient aussi de ce soutient au nom de la démocratie.
Nous pouvons la encore montrer une faille de la LSE actuelle, a savoir le manque de démocratie, chose que le projet constitutionnel comble par la multitude de précepte démocratique qu'il contient, cependant l'aspect démocratie ne semble pas convenir a tous le monde et nous allons nous tolérer cela, cautionner cet acte?
En ce qui me concerne je dit NON, et pas en tant que premier ministre de notre nation mais en tant que président du Mouvement Pour la Démocratie, car oui la démocratie ne peut pas s'éteindre, elle n'en a pas le droit!
Et j'ajoute que c'est la seconde fois en peu de temps que la modération d'un joueur sur un forum est faites, ce moyen est parfaitement repoussant, car dans ce cas qui dirige les nations, apparemment les modérateurs, qui se crois tout permis!

Le mazmabala ne peut cautionner un tel acte, et donc désaprouve toute tentative de la LSE à l'égard d'un représentant et citoyen de celle-ci.
Le droit d'expression est fondamental.

Le mazambala était intéressé par rejoindre la LSE. Désormais nous nous posons des questions quand à la légitimité de celle-ci.
Nous ne sommes pas un modèle pour les droits de l'homme mais nous n'avons jusque là banni personne.

Nous savons que beaucop considèrent notre pays comme arriéré, faible, et sans poids dans le MM.
Mais nous disons que en 2 mois nous avons 1500 messages, 33 membres dont 15 citoyens actifs. Que notre armée est une des plus puissante, que nous avons une religion florisante et amusante, une économie certes rudimentaire, mais présente, une diplomatie puissante avec 5 ambassades, et 3 autres traités en cours,etc... bien des pays considérés anciens ne peuvent en dire autant. Le CNA et la LSE ne sont pas le coeur d'un pays, ce n'est aps aprce que l'on est présent tous les jours "là-haut" que son pays vaut quelques chose!


Nous ne rentrerons pas dans la LSE et nous refusont en bloc celle-ci.

Si des Etats veulent s'unir dans la paix, le respect de la dignité humaine, des libertés fondamentales et pour la prospérité nous disons OUI!

Nous ratifirons cette constitution si vous nous en donnez l'opportunité et nous rejoindrons nos Etats-amis, je ne dis pas alliés, mais amis, car il est important de bien se connaître avant de penser à s'unir, ce fut la bêtise faîtes par la LSE et nous ne voulons pas la reproduire.

J'espère que vous saurez entendre cet appel, et nous y donnerons écho.

Je reviens sur un point vous parlez d'état amis et je vous suit tout a fait, je ne reconnais pas les amis de Fantispa dans la LSE, a part le skotinos.
Sinon je dis OUI, oui le mazambala est un état amis et égrable avec qui nous devrions nous unir, par avec ceux qui ne rexpecte rien.
D'ailleurs je sait pas vous mais moi c'est par referedum que je réglerait la question histoire de voir de quelles cotés nous devrions allez, pour info le mazambala et avaricum sont en train de négocier la création d'une union forte, le peuple devrait avoir la parole la dessus,car depuis qqs temps, qui sont les nations avec lesquels nous sommes proches, pour moi c'est le mazambala, avec qui on s'entend super bien tant IL que EL, pourquoi ne pas continuer a leur coté?
Je vous invite tous peuple de Fantispa et du mazambala a dire ici ce que vous pensez de cette idée, quitte a nous rapprocher d'un état auatnt avoir des liens, n'oublions pas "état-amis"!.

Le PCF n'a pas encore d'avis officielle sur la situation actuelle. En revanche, je pense que nous avons besoin de cette constitution pour que les citoyens soit plus présent dans les hauts étages de l'union.

Julio de Fortia