Loi sur l'aristocratie: 05/06/2005

Préambule :

Par la présente Charte est institué un découpage des territoires non-occupés de Fantispa, ces territoires sont appelés domaines, leur taille et leur nom est déterminé par le Prince lui-meme.
Cette mesure a pour but d’occuper et d’organiser tout le territoire de Fantispa, et de mettre en place l’aristocratie à Fantispa.

Titre I : Des Domaines de Fantispa

Article 1.

Les Domaines de Fantispa sont des territoires non-occupés des Provinces de la nation.

Article 2.

Les Domaines sont vierges de toutes habitations et de toutes institutions.

Article 3.

Les Domaines de Fantispa sont découpés selon la volonté du Prince, leur taille est variable selon la volonté du Prince.

Titre II : De l’attribution des Domaines et de l’anoblissement

Article 4.

Seul le Prince a le pouvoir d’anoblir et par la meme, d’attribuer un Domaine a un citoyen. En aucun cas un titre et le domaine qui l’accompagne ne pourront être acheté.

Article 5.

a. Les titres et domaines qui les accompagnent, sont attribués aux citoyens que le Prince a choisit, en fonction de sa volonté, de leur mérite, en fonction des bienfaits apportés a la principauté, ou pour toutes autres raisons que le Prince se justifiera envers lui-meme. Il n’a de compte a rendre a personne vis a vis ses choix.

b. Les titres accordés sont donnés à vie et transmissibles par le sang.

Article 6.

Les Domaines sont attribués par « grade », une hiérarchie est alors créée dans les titres accordés avec un domaine, les titres accordés sont donc (par ordre croissant) :
_Baron
_Vicomte
_Comte
Cette hiérarchie permet d’estimer la valeur du titre accordé a telle ou telle personne.


Titre III : De l’autorité des Ducs et de la province sur les domaines.

Article 7.

Les Ducs sont les détenteurs du titre de Noblesse le plus haut, leurs pouvoir et leurs limite est définit conformément a la constitution nationale.

Article 8.

Les Ducs sont chargés de surveiller le fonctionnement des domaines au sein de leurs provinces, c’est à dire à veiller à ce que les lois provinciales et nationales soient respectées dans ces domaines.
Ils sont aussi chargés d’arbitrer les éventuels conflits qui pourraient naître entre deux chefs de domaines.



Titres IV : Fonction, pouvoir et limites des chefs de domaines

Article 9.

Tout citoyen qui se verra attribuer un titre sera responsable d’un domaine qui lui sera attribué en meme temps que son titre.

Article 10.

a.Le chef de domaine sera chargé d’administrer son domaine, et ce de la manière qu’il le souhaite, du moment que ce domaine est gérer, ainsi il pourra utiliser ce domaine selon les conditions géographiques ou non de ce dernier pour arriver à des fins économiques culturelles, etc…

b. Le chef de domaine pourra nommer au sein de son domaine un ou plusieurs chevaliers pour l’aider à gérer le domaine, ou pour tout autre raison qu’il se justifiera lui-meme. Ce titre est honorifique et chaque chevalier sera rattaché pour toujours au domaine qui lui aura accordé son titre sous peine de se voir perdre son titre.

c. Le titre de chevalier d’un domaine n’est pas incompatible avec tout autre titre de chef de domaine.

Article 11.

Pour les aider à administrer et gérer leurs domaines l’Etat versera aux chefs de domaines une somme semestriel en fonction de leur titre, cette somme pourra être utilisé selon les désirs des chefs de domaines du moment qu’elle est utilisée pour gérer le domaine.
Cependant le but rechercher n’est pas le profit mais l’occupation et la gestion des domaines et pour arriver a cette fin les chefs de domaines pourront aussi puiser dans leur fonds personnels.

Article 12.

a. La répartition des sommes est donc semestrielle et accordée suivant le modèle suivant :

_Baron : 500 $F/ semestre
_Vicomte : 1000 $F/ semestre
_Comte : 1500 $F/ semestre
Ces sommes ne sont pas fixes, elles pourront être modifié si la situation économique l’exige.

b. Une partie de cette somme pourra être utilisé pour rémunérer le chef de domaine.
Cette somme est convenu par le chef de domaine lui-meme.

c. S’il apparaît que l’organisation du domaine soit telle qu’elle permette de dégager des profits, le chef de domaine pourra en extraire jusqu’a 60% de la somme pour son compte personnel et en laisser 40% pour le compte du domaine.
Tout domaine qui se verra dégager des profits ne se verra pas forcément retirer son aide financière dans la mesure ou celle ci est bien utilisé.

Article 13.

Pour veiller à la bonne utilisation des sommes accordées le Prince pourra nommer un questeur pour une période déterminé ou indéterminé, afin que ce dernière enquête sur l’usage des fonds.
Après le rapport du questeur, le Prince pourra supprimer une aide accordé à un noble, la réduire ou bien l’augmenter et ce suivant les résultats de l’utilisation ou non de cette aide dans le domaine.
Le questeur est rémunéré sur la base de 150 $F/mois, cette rémunération s’ajoute à toute autre rémunération que recevrait le questeur de la part de l’Etat.

Article 14.

Le Prince ne pourra cependant supprimer ou réduire une aide au domaine, seulement si celle-ci n’a pas été utilisée dans son objectif initial, ou bien n’a été utilisé que partiellement.

Article 15.

Un chef de domaine pourra se voir supprimer son domaine en cas de faute grave devant la loi, pour un détournement des fonds accordés ou toute autre raison pénalement condamnable.

Article 16.

Un chef de domaine pourra se voir retirer son titre en cas de faute grave devant la loi, pour un détournement des fonds accordés ou toute autre raison pénalement condamnable, dans ce cas présent le domaine lui sera également retiré.


Titre V : De la constitution du conseil des pairs

Article 17.

Les citoyens détenteurs d’un titre de noblesse font partie du conseil des pairs.

Article 18.

Les Ducs ne font pas partie de ce conseil.

Article 19.

Le conseil des pairs n’a aucun pouvoir réel dans la principauté de Fantispa, il a pour fonction de conseiller le Prince vis a vis sa politique exercer.

Article 20.

a. Le conseil des pairs accomplira son « devoir de conseil » envers le Prince en se réunissant tous les 3 mois pour discuter de la politique appliqué dans le trimestre par le Prince et devra donner son avis a la fin de la réunion en dressant un bilan dans un « corps de conseils » signé à l’unanimité des membres.

b. Les réunions du conseil des pairs seront dirigés successivement par les pairs eux-mêmes en commençant par le plus ancien.

Article 21.

Le Prince pourra réunir ce conseil en session extraordinaire quand il le souhaitera pour avoir un avis sur un domaine précis de son pouvoir.

Article 22.

Si la principauté ne compte qu’un chef de domaine, celui ci sera alors appelé Conseiller séculier et gardera le meme rôle que le conseil des pairs, mais sera seul a exercer ce devoir.

Article 23.

Les membres du conseil des pairs ou le conseiller séculier pourront se voir éventuellement recevoir de la part du Prince des missions précises, notamment en matière de diplomatie.

Article 24.

Le conseil peut exclure un de ses membres si et seulement si l’unanimité est accepté par un vote secret en faveur de l’exclusion. Ce cas de figure ne pourra se présenter que si le conseil est composé d’un minimum de 3 membres.
Dans ce cas le membre concerné perd sa place au conseil et son devoir de conseil, cependant il conserve son titre et son domaine.