Proposition de loi: Des bases de l'économie

Je n'ai pas trop su comment rédiger cette loi qui traite de l'économie, voici donc une proposition simple que je soumet au parlement, je suis
vraiment a l'écoute de toute modification si jamais j'avais oublié qqchose ou mal formulé une autre

Des Bases de l'économie:

Article 1. Il est institué le système symbiose au sein de Fantispa pour l'exercice de son économie.
Ce système entrainant de nouvelles bases.

Article 2. Le salaire de base d'un ouvrier ets de 10000 $F

Article 3. Le salaire de base d'un directeur est de de 20000 $F

Article 4. Les entreprises recevront une prime de départ pour relancer leurs activités qui sera déterminé par le ministère de l'économie, ce dernier traitant chaque dossier au cas par cas.

Article 5. Le ministère de l'économie aura la charge de reprendre tous les autres textes de Fantispa qui demande a etre adapté économiquement avec de nouvelles valeurs, celle imposé par le système symbiose, le parlement aura la tache de validé ces modifications.


Voila, ma proposition, je ne sait pas vraiment quoi mettre de plus je suis donc a l'écoute de mes collègues pour ce sujet.

Max Morton,
Ministre de l'économie,
Député MPD

PS: j'essaierait de vous fournir pour la fin de la semaine les modifications des autres textes.

C'est déjà pas mal...vu tout le boulot qu'il y a à faire pour la grille salariale, etc...

On peut toujours faire passer cetexte par décret pour voir s'il fonctionne bien ! Pour moi, il est très correct !

Achille Zavapa

Euh un amandement serait nécessaire pour les agent de la DGRF-N qui sont payé 9000$F car ils sont logés dans les commissariats.

On peut toujours rajouter des amendements concernant les fonctionnaires travaillant dans les institutions.

Julio de Fortia, Député PCF

Personnellement, je pense que tout ne doit pas forcément passer par la loi.

L'Etat propose une grille de salaire pour les fonctionnaires.
Les entrepreneurs paient leurs employés comme ils l'entendent.
Tout ceci en accord avec un salaire minimal fixé par la loi, lui.
De tout de façon, un contrat est signé par les employeurs-salariés : si le salaire ne convient pas, il suffit de ne pas accepter le contrat ou de tenter de le renégocier ( bien sûr pas les foncionnaires ).

Je pense que des accords de principe tels que celui-ci ne recquièrent pas d'amendements.

Achille Zavapa

Voila la suite sur les textes a modifié plus une estimation de prix pour les MP:(les textes st issus du site de fantispa, au acs ou vous voudriez les autres références, et j'inclus ds ce msg les noms des textes toujours pr s'y référencer)

Fonctionnement de la justice :

Cour de Province Peine d'emprisonnement jusqu'à 2 semaines; Amende jusqu'à 75000$F

Cour Nationale Peine d'emprisonnement jusqu'à 5 semaines; Amende jusqu'à 200000$F

Cour Suprême Peine d'emprisonnement jusqu'à 8 semaines; Amende jusqu'à 500000$F Possibilité de perdre la nationalité Fantispaise; Autorisation d'extradition

Cour Militaire Interdiction de travailler dans le service public jusqu'à 6 semaines; Peine d'emprisonnement jusqu'à 8 semaines(en prison militaire); Amende jusqu'à 800000$F


Charte sur l’aristocratie :

_Baron : 100000 $F/ semestre
_Vicomte : 150000 $F/ semestre
_Comte : 200000 $F/ semestre

MP :
PA : 500 $F
PE : 1000 $F
PP : 5000 $F
Pdt : ?(je ne sait aps comment l'estimer, acr je ne connait pas ses valeurs)

Loi sur les contrate de travail:
Article 9:
Les personnes sans emplois qui ont déjà contracté des contrats de travail pour une durée totale d’au moins de 10 mois ont la possibilité d’obtenir une indemnisation de chômage s’élevant à 10000$F.


Loi sur les mariages:
article 7. L'Etat verse une prime d'installation de 5000 $F pour tout
mariage, dès lors que l'un des deux mariés est un Citoyen.

Voila c'est apparemment tout les textes qui demandait changement, cependant les discussions devareint surtt se baser sur mes estimations des MP.

Voila, surtout je dis bien SURTOUT, n'hésitez aps a dire ce qui ne va pas, j'ai fait ca seul, sans consulter et donc il faut évidemment d'autres avis.
Max Morton,
Député MPD,
Ministre de l'économie
Premier Ministre

Pour la loi sur les mariages, dans le cas où il s'agit de deux citoyens, la prime sera versée à qui? partagée pour les deux je suppose?

Une dernière remarque, il foudrait stipuler une contrainte pour les peines avec amende des tribunaux inférieurs, car sinon, le citoyen peut refuser de verser l'amende et que fait-on? on le met en prison? on lui ferme l'accès de certains forum? on lui retire ses droits de citoyen? il passe en cour suprème où il peut perdre sa nationalité?
Il faut que les gens sachent ce qu'il va leur arriver, sinon, ils pourront toujours dire, que la loi ne prévoit pas le cas où quelqu'un refuse de payer et donc qu'ils ne peuvent être doublement condamné.

Pour le mariage, el s'agit d'un couple, donc libre a eux de disposer comme ils veulent de la prime, cependant si vraiment ca pose un pb aux nvo conjoints a mon avis ils vaudraient mieux qu'il se sépare au plus vite .

Sinon pour la justice, faut m'excuser je dois etre un peu hors jeu mais je ne comprend pas votre remarque, si un tribu,al condamme qqn a une amende ce dernier la paye et c'est tout,non?
Dans tous les cas il la paie et si il ne le fait pas, je supose que le tribunal devrait etre a nouveau saisis,non?
Enfin quoiqu'il en soit je reconnait que je sais pas trop sur ce sujet, si qqn d'autres avait une idée ca marrangearit assez,
Merci,

Max Morton,
Ministre de la justice===>On se demande parfois comment?

dans le cas où l'accusé ne paye pas c'est au plaignant de demander au tribunal une mise en astreinte voire une mise en demeure de l'accusé pour le forcer à payer...

Pour la Cour Militaire, les sanctions sont déjà celles prévues par le Texte de Loi sur le Statut des Militaires.

Pour les Pdt, ils ne coûtaient rien à l'époque : l'entreprise les récupérant au frais de la province qui finançait cet aspect au même titre que l'approvisionnemeent des citoyens en nourriture.

Notez que ces déchets sont issus à la fois de la vie des citoyens mais aussi de l'activité des entreprises.

Pour mémoire : 1PE + 1Pdt = 2PE après traitement en station de recyclage selon la base de l'époque.

Pour (encore 1 désolé) le reste cela me semble bien !

Achille Zavapa

Et bien, par exemple: le perso X est condamné pour diffamation par le tribunal. Le joueur de ce perso X lui n'est pas vraiment condamné puisqu'il s'agit d'un jeu! tout joueur "normal" et sachant se tenir paierais. mais si celui-ci décide de ne pas faire payer cet amende (ce qui va à l'encontre du jeu ou dans certains cas correspond à une façon de jouer: ex: un perso type bandit de grand chemin,...), alors la loi écrite précédement ne stipule rien contre cela.

Alors comme l'a dit Mr. Cdommage, il faut que l'accusé recommence une procédure pour voir la punition être administrée!

1. la seconde peine n'est pas prévue par la loi!

2. ce n'est pas vraiment "juste" de la part de la justice de ne pas se charger elle même de faire appliquer à coup sûr la sanction.

EL/ je sias que souvent dans la réalité c'est comme cela, il faut se débrouiller soi même, mais ce n'est pas la peine de reproduire les mêmes erreurs dans le jeu.EL/

Qu'en pensez vous?

La Justice doit se charger de faire respecter les paiements au niveau des amendes.

Voila pourquoi je propose la chose suivante :

Les amendes sont prélevées sur les revenus des condamnés. La Justice peut exiger des pourvoyeurs de ces revenus le transfert des sommes exigées au condamné directement au plaignant et ce, sur les sommes dues au condamné par le plaignant.

Do you follow me ?

Pour les bandits de grand chemins : ces personnages ne joueront sans doute pas au niveau de l'économie : pas de revenus ! donc pas d'embrouilles, enfin je pense.

Achille Zavapa

Ok, that's fine! I do follow you!

on le prend cet apéro?

OK !

je craignais de parler le yoda (décidément je fréquente trop Mr. Morton).

Achille Zavapa

Il mùe semble que les règles de Justice actuellement en cours n'ont établis que pour permettre à la Justice de fonctionner un minimum. Je suis persuadé qu'une fois les réformes économiques réalisées, il faudrait s'attaquer à la réforme de l'appareil judiciaire pour le compléter.

En ce qui concerne l'économie,

Je propose que nous en profitions pour revoir certains aspects, comme les PDT. Pourquoi ne pas laisser els déchets des entreprises à celles-ci qui devront négocier avec les entreprises de recyclage pour leur traitement. En revanche, les Pdts des citoyens resteront à la charge des provinces.

Julio de Fortia, Député PCF

Si tous le monde est d'accord avec les différentes mesures que j'ai proposé pour l'économie, en partant des salaires au modifications de nos textes officiels je pense qu'il serait bien de les passer au vote histoire d'appliquer notre économie au plus vite, n'oublions pas que nous en aurons besoin je pense pour les JMO.
Max Morton,
Premier Ministre,
Ministre de l'économie

Je confirme...

Je vais organiser le lancement de l'économie pour le 1er Juillet.

Prince Zygmunt 1er de Fantispa

Je pense que d'ici la le parlement aura voter mes propositions en matière d'économie a propos des salaires et des modifications des textes pour les adapter a ce nouveau système et aussi et surtout les valeurs pour les MP.
Max Morton,
Député MPD,
Ministre de l'économie