Charte sur l'aristocratie a Fantispa

Voici un projet qui a été présenté au parlement et qui sera discuté dans les semaines a venir, je pense qu'il est bien que ce genre de projet soit connut de tous.




-Charte de l’organisation des domaines du territoire de Fantispa-

Préambule :
Par la présente Charte est institué un découpage des territoires non-occupés de Fantispa, ces territoires sont appelés domaines, leur taille et leur nom est déterminé par le Prince lui-meme.
Cette mesure a pour but d’occuper et d’organiser tout le territoire de Fantispa, et de mettre en place l’aristocratie à Fantispa.

Titre I : Des Domaines de Fantispa

Article 1. Les Domaines de Fantispa sont des territoires non-occupés des Provinces de la nation.

Article 2. Les Domaines sont vierges de toutes habitations et de toutes institutions.

Article 3. Les Domaines de Fantispa sont découpés selon la volonté du Prince, leur taille est variable selon la volonté du Prince.

Titre II : De l’attribution des Domaines et de l’anoblissement

Article 4. Seul le Prince a le pouvoir d’anoblir et par la meme, d’attribuer un Domaine a un citoyen. En aucun cas un titre et le domaine qui l’accompagne ne pourront être acheté.

Article 5a. Les titres et domaines qui les accompagnent, sont attribués aux citoyens que le Prince a choisit, en fonction de sa volonté, de leur mérite, en fonction des bienfaits apportés a la principauté, ou pour toutes autres raisons que le Prince se justifiera envers lui-meme. Il n’a de compte a rendre a personne vis a vis ses choix.

Article 5b. Les titres accordés sont donnés à vie et transmissibles par le sang.

Article 6. Les Domaines sont attribués par « grade », une hiérarchie est alors créée dans les titres accordés avec un domaine, les titres accordés sont donc (par ordre croissant) :
_Baron
_Vicomte
_Comte
Cette hiérarchie permet d’estimer la valeur du titre accordé a telle ou telle personne.


Titre III : De l’autorité des Ducs et de la province sur les domaines.

Article 7. Les Ducs sont les détenteurs du titre de Noblesse le plus haut, leurs pouvoir et leurs limite est définit conformément a la constitution nationale.

Article 8. Les Ducs sont chargés de surveiller le fonctionnement des domaines au sein de leurs provinces, c’est à dire à veiller à ce que les lois provinciales et nationales soient respectées dans ces domaines.
Ils sont aussi chargés d’arbitrer les éventuels conflits qui pourraient naître entre deux chefs de domaines.



Titres IV : Fonction, pouvoir et limites des chefs de domaines

Article 9. Tout citoyen qui se verra attribuer un titre sera responsable d’un domaine qui lui sera attribué en meme temps que son titre.

Article 10a. Le chef de domaine sera chargé d’administrer son domaine, et ce de la manière qu’il le souhaite, du moment que ce domaine est gérer, ainsi il pourra utiliser ce domaine selon les conditions géographiques ou non de ce dernier pour arriver à des fins économiques culturelles, etc…

Article 10b. Le chef de domaine pourra nommer au sein de son domaine un ou plusieurs chevaliers pour l’aider à gérer le domaine, ou pour tout autre raison qu’il se justifiera lui-meme. Ce titre est honorifique et chaque chevalier sera rattaché pour toujours au domaine qui lui aura accordé son titre sous peine de se voir perdre son titre.

Article 10c. Le titre de chevalier d’un domaine n’est pas incompatible avec tout autre titre de chef de domaine.

Article 11. Pour les aider à administrer et gérer leurs domaines l’Etat versera aux chefs de domaines une somme semestriel en fonction de leur titre, cette somme pourra être utilisé selon les désirs des chefs de domaines du moment qu’elle est utilisée pour gérer le domaine.
Cependant le but rechercher n’est pas le profit mais l’occupation et la gestion des domaines et pour arriver a cette fin les chefs de domaines pourront aussi puiser dans leur fonds personnels.

Article 12a. La répartition des sommes est donc semestrielle et accordée suivant le modèle suivant :

_Baron : 500 $F/ semestre
_Vicomte : 1000 $F/ semestre
_Comte : 1500 $F/ semestre
Ces sommes ne sont pas fixes, elles pourront être modifié si la situation économique l’exige.

Article 12b. Une partie de cette somme pourra être utilisé pour rémunérer le chef de domaine.
Cette somme est convenu par le chef de domaine lui-meme.

Article 12c. S’il apparaît que l’organisation du domaine soit telle qu’elle permette de dégager des profits, le chef de domaine pourra en extraire jusqu’a 60% de la somme pour son compte personnel et en laisser 40% pour le compte du domaine.
Tout domaine qui se verra dégager des profits ne se verra pas forcément retirer son aide financière dans la mesure ou celle ci est bien utilisé.

Article 13. Pour veiller à la bonne utilisation des sommes accordées le Prince pourra nommer un questeur pour une période déterminé ou indéterminé, afin que ce dernière enquête sur l’usage des fonds.
Après le rapport du questeur, le Prince pourra supprimer une aide accordé à un noble, la réduire ou bien l’augmenter et ce suivant les résultats de l’utilisation ou non de cette aide dans le domaine.
Le questeur est rémunéré sur la base de 150 $F/mois, cette rémunération s’ajoute à toute autre rémunération que recevrait le questeur de la part de l’Etat.

Article 14. Le Prince ne pourra cependant supprimer ou réduire une aide au domaine, seulement si celle-ci n’a pas été utilisée dans son objectif initial, ou bien n’a été utilisé que partiellement.

Article 15. Un chef de domaine pourra se voir supprimer son domaine en cas de faute grave devant la loi, pour un détournement des fonds accordés ou toute autre raison pénalement condamnable.

Article 16. Un chef de domaine pourra se voir retirer son titre en cas de faute grave devant la loi, pour un détournement des fonds accordés ou toute autre raison pénalement condamnable, dans ce cas présent le domaine lui sera également retiré.


Titre V : De la constitution du conseil des pairs

Article 17. Les citoyens détenteurs d’un titre de noblesse font partie du conseil des pairs.

Article 18. Les Ducs ne font pas partie de ce conseil.

Article 19. Le conseil des pairs n’a aucun pouvoir réel dans la principauté de Fantispa, il a pour fonction de conseiller le Prince vis a vis sa politique exercer.

Article 20a. Le conseil des pairs accomplira son « devoir de conseil » envers le Prince en se réunissant tous les 3 mois pour discuter de la politique appliqué dans le trimestre par le Prince et devra donner son avis a la fin de la réunion en dressant un bilan dans un « corps de conseils » signé à l’unanimité des membres.

Article 20b. Les réunions du conseil des pairs seront dirigés successivement par les pairs eux-mêmes en commençant par le plus ancien.

Article 21. Le Prince pourra réunir ce conseil en session extraordinaire quand il le souhaitera pour avoir un avis sur un domaine précis de son pouvoir.

Article 22. Si la principauté ne compte qu’un chef de domaine, celui ci sera alors appelé Conseiller séculier et gardera le meme rôle que le conseil des pairs, mais sera seul a exercer ce devoir.

Article 23. Les membres du conseil des pairs ou le conseiller séculier pourront se voir éventuellement recevoir de la part du Prince des missions précises, notamment en matière de diplomatie.

Article 24. Le conseil peut exclure un de ses membres si et seulement si l’unanimité est accepté par un vote secret en faveur de l’exclusion. Ce cas de figure ne pourra se présenter que si le conseil est composé d’un minimum de 3 membres.
Dans ce cas le membre concerné perd sa place au conseil et son devoir de conseil, cependant il conserve son titre et son domaine.

Ce projet permettra d'étoffer le background, en plus de permettre des développements d'orientations différentes dans chaque domaine. L'enrichissement de notre culture sera la conséquence logique d'une pareille loi.

Achille Zavapa

Monsieur Zavapa a en effet mis le doigt sur un point important que je n'est pas souligné, l'enrichissement de notre culture, cela va permettre de rendre la nation plus attractive avec d'autres domaines d'activité, ainsi que les interactions qui compose les différents domaines, en gros, on peut peut-etre espérer qqs citoyens en plus avec ce genre de mesure.

D'autant plus que la possibilité de personnaliser son domaine est très alléchante. Chaque domaine pourra se distinguer des autres et pourra être présenté dans le Salon de la Culture Fantispaise que nous pourrons organiser une fois que le background sera plus conséquent.

Achille Zavapa

Voici donc le fameux projet sur l'aristocratie a Fantispa...je le trouve intéressant, et ce que je note c'est que les privilèges sont assez minimes et donc il y aura assez peu de différences avec le reste du peuple, c'est une bonne chose et un bon compromis car nous sommes quand meme un état monarchique.
Cependant reste a savoir si dans l'application, le conseil des pairs ne va pas chercher a avoir un certains ascendants sur la politique de la nation.

Autre point qui n'a pas été relevé, mais j'imagine que la noblesse une fois installé ne vas pas se contenter des memes produits du peuple, d'autres débouchés dans les produits de luxe pourrait s'ouvrir et meme s'exporter dans les autres monarchies, Fantispa aurait alors trouver un autre moyen de se faire connaitre.
Ceci dit pour cela l'économie doit encore repartir...vos prévisions était pour quand déja, monsieur Morton?

En matière d'économie, il nous faut attendre l'arrivée du système Symbiose. Et que celui-ci fonctionne. Ces éléments-ci sont indépendants de notre volonté exclusive. Après cela, il faudra encore établir notre masse monétaire, des échelles de salaires et de prix correspondants avec les autres pays de la LSE. Au niveau prévisionnel, je doute qu'une estimation sûre à 100 % soit possible mais une fois symbiose disponible nous ferons au plus vite.

Achille Zavapa

Vous touchez des points auxquels je n'avait meme pas pensé Melle Meyer, votre optimisme fait plaisir a voir, quand a la mise en place de Symbiose, celui c dépend surtout du Prince qui est pour le moment absent et assez occupé il me semble, mais j'espère que la situation se rétablira au plus vite.

Monsieur Morton,

Bravo pour ce travail sur notre Background. Je vais commencer à voir où les domaines pourront se faire.

Prince Zygmunt 1er de Fantispa

A noter, votre Altesse que cette charte n'est valable que si vous trouvez des gens compétents ou qui vous plaise, cette charte respecte le background, vous etes notre monarque, cette charte bien que voté en loi n'est pas une obligation pour vous, disont que c'est un privilège qui vous est du a votre rang.

En effet, il semble normal que vous soyez à pouvoir discerner des titres de noblesses, votre Altesse. De plus, en confiant des domaines particuliers, vous pourrez choisir les secteurs géographiques dont vous souhaitez l'occupation et le développement.

Achille Zavapa

Voici un petit mot sur cette charte, je n'est en effet pas eu le temps hier de la défendre véritablement en d'en dire un mot et c'est assez important.
L'interet de cette charte, est qu'elle va permettre la mise en place d'une nouvelle "couche sociale" sans pour autant créer trop de différence, c'est a dire que les domaines comporte tout de meme des responsabilité non négligeable pour les futurs nobles, bien que au besoin ils peuvent ce passer du domaine tout en gardant le titre.
J'ai aussi pensé a inclure les Ducs, estimant qu'ils sont en fait la plus haute distinction seigneuriale par leur rang et leur responsabilité, cependant il ne siège aps au conseil des pairs du fait qu'ils ont déja pas mal de pouvoirs et responsabilité au sein de la nation, cela permet de faire quelques différences entre les nobles, c'est une bonne chose, après tout peut etre aura ton des luttes entre les futures familles qui seront titrées
De plus pour revenir aux différences par rapport au reste de la population, les futurs seigneurs auront quand meme pas mal d'organes de controle.
Il n'empeche qu'ils peuvent aussi participer a la vie de la nation avec leur devoir de conseil, cela permet d'aider le Prince et de faire en sorte qu'il ne soit pas le seul dans la nation a défendre ses intérets du a son rang et sa classe.
Si vous avez des questions sur des points que vous trouvez ambigu n'hésitez pas a m'en parler, je suis disponible.
Pour conclure je dirais que cette charte permet de joindre l'utile a l'agréable, allaint background et besoin de la nation, comme l'activité, ou l'économie, de plus l'initiative de cette charte permettra surement a d'autres de développer encore notre background, je pense que le coté noblesse, peut avoir un garnd potentiel, Melle Meyer en a d'ailleurs parlé, au niveau économique, cela va peut etre voir créer des marques ou des entreprises exprès pour cette nouvelle classe.
Je tiens aussi a dire que cette charte n'a pas pour but d'élever tout le monde, mais ceux que le Prince désire avoir dans sa cour, c'est un point a ne pas oublier, ce n'est aps un privilège qui se gagne ou se mérite, c'est au bon vouloir du prince, un peu comme un caprice (attention ce n'est pas péjoratif, mais le Prince doit bien montrer qu'il n'est pas du meme monde )
Bref voila je voulait juste éclaircir qqs points et comme je l'ai dit je reste a disposition.

Sommes-nous en Monarchie Absolue ou Constitutionnelle?
Sur la carte de Fantispa, pourrions-nous avoir plus de détails car en plus de m'occuper de mon equipe de Subrugby, j'espère pouvoir ouvrir un complexe hotelerie-plage non loin de Sorlop pour attirer les touristes qui viendront pendant les JMO et leurs offrir plus s'ils désirent revenir par la suite...

Mr. Dommage,

Notre Monarchie est constitutionnelle. En effet, le peuple élit les députés qui siègent au Parlmement. Ceux-ci sont chargés de débattre sur les lois à adopter par la Nation. Le Prince promulgue ces dernières. Le Prince peut passer des décrets en tant que membre du gouvernement. Notre Monarchie n'est donc pas absolue.

Votre complexe hotelerie-plage est une très bonne idée mais les JMO sont organisés à Tétaou. Etant donné que la Province de Tispana est plus touristque historiquement que la Provine de Fanto. Rien ne vous empêche d'ouvrir votre complexe à Tétaou : cela permettra de développer cet aspect de Tispana. De plus, cela vous fera un lieu de villégiature au soleil pour les vacances . Pourquoi ne pas ouvrir une chaîne d'hotels ?

Le capital culturel prédomine à Sorlop : pourquoi ne pas y construire un hotel grand luxe qui pourra accueillir les personnalités étrangère en déplacement ?

La décision vous revient Mr. Dommage, merci pour les efforts que vous effectuez pour la Principauté.

Achille Zavapa

Pour compléter les propos de monsieur Zavapa, je dirais que si vous regardez bien la charte l'aristocratie n'aura quasiement aucun pouvoir, excepté un devoir de conseil auprès du Prince, pyrement symbolique.
Le but de cette charte est de justement développé l'aspect monarchie tout en gardant l'esprit démocratique et constitutionelle.
Une question: Avez vous vu le nom de mon parti?

En effet, nous privilègions l'expression des citoyens avant tout, étant donné que c'est aux citoyens qu'il revient de faire vivre ce pays : il est normal qu'ils y soient représentés et défendus, non ?

Achille Zavapa

Au passage, veuillez noter qu'il existe plus de titre que ceux de Baron, Vicomte et Comte...

Pour info:

Chevalier
Baron
Vicomte
Comte
Marquis
Duc
Grand Duc
Prince

Oui je sais j'y est pensé, mais nous sommes une petite principauté, et je ne pensais pas utile d'en rajouter, du moins pour le moment, ca aurait plus compliqué qu'autre chose.

C'est vrai que les titres trop nombreux perdent de leur impact.

Mais où est passé le 3ème Grand Moutardier du Prince ??

Achille Zavapa

Pas mal le Grand moutardier,lol..
Sinon j'ai pas fait gaffe mais si on va dans ce sens on a déja pas mal de titre, le titre de chevalier est cité dans le texte et est reconnut, celui de baron, comte et vicomte puis Duc et Prince, il ne manque que marquis et grand Duc, mais étant donné que cette loi n'a pas pour but de donner des titres a la pelle, mais plutot un coté fonctionnel, les limité est une bonne chose.
De plus nous sommes en démocratie, etre entouré de titres redondant va finir par la masquer.
Max Morton

A propos, il ne faut pas oublier les titres inhérents à l'Ordre National du Dauphin ... Il y a déjà redondance !


Achille Zavapa

Créer beaucoup de titres n'est pas forcément l'obligation de les pourvoir...

Cependant le but de ce texte n'est pas dans le nombre de titres mais dans la création des domaines.
Cette modification est d'ailleurs a faire au parlement, vu que le texte y sera bientot a l'ordre du jour.
Max Morton

Si vous désirez une idée de ce qui ce fait à l'étranger:

http://www.zollernberg.com/original/palais.php?menu=7

j'espère que cela vous aidera!

En fait il serait bien aussi d'avoir nos particularités, et ne pas allez voir ailleuyrs, c'est cve qui fera notre background et ses particularités.
C'est pour ce la que je continue a défendre les titres que J'AI placé et je garde mes raisons.
Max M.
Tétue

Hum Hum je rappelle que pour ce genre de publicité, nous sommes en train de monter un dossier contre Kyl Zemol...