Nouvelle constitution: Proposition

Voici une proposition de constitution, les modifications restent inchnagé, excepté bien sur l'organisation du mazambala, cette organisation est proposé selon les messages de l'ancien forum avec ls propositions de monsieur Aristide et monsieur Matumbo.
(En gros j'ai repris le dernier message D'aristide sur son récapitulatif de BG et d'organisation )
La voici donc, la parti modifié sera coloré:

Chapitre I : Du pouvoir exécutif

Article 1 :
Le pouvoir exécutif appartient au chef d'Etat et au Gouvernement.
Ils peuvent promulguer des décrets qui ont une validité de 6 semaines.

Article 2 :
Le chef d'Etat est le Prince ou un de ses héritiers.
Il est le gestionnaire du site, le modérateur de la ML, le représentant de la Principauté à l'étranger.
Il est membre à part entière du gouvernement.
Il nomme le chef du Gouvernement.

Article 3 :
Le chef du gouvernement est nommé par le Prince de Fantispa.

Article 4 :
Le gouvernement comprend obligatoirement :
* Le Comité de l'Economie et des Finances
* Le Comité de la Justice
* Le Comité à la Défense
D'autres Comités peuvent être créés ou détruits par le Prince.
Les Ministres sont nommés par le prince sous proposition du chef du Gouvernement.

Chapitre II : Du pouvoir législatif
Article 5 : Le pouvoir législatif appartient au Parlement National.

Article 6 :
Le Président du Parlement National organise et régit les débats.
Il définit la date limite pour les votes du parlement.

Article 7a: L'assemblée élit son président pour un mandat de trois mois renouvelable, la semaine qui suit l'élection législative

7b: Le Président du Parlement National doit être actif au Parlement. S’il est absent pendant une période trop importante et qu'il semble freiner les activités du Parlement, un vote de confiance sera réalisé. Si celui-ci est négatif à la majorité des deux-tiers, le Président sera destitué et un nouveau choix sera réalisé par le Parlement National.

7c: Le Président du Parlement peut déléguer sa mission à un autre Parlementaire pour une période limitée à 15 jours non renouvelables. Cette délégation s'achève une fois que le Président de Parlement l'annonce, ou que le délai prévu ait expiré. Dans ce dernier cas, un nouveau Président du Parlement est élu selon les conditions légales.

7d: Le Président du Parlement peut demander à être démissionné de ses fonctions en précisant les raisons de sa requête. Sa demande est alors acceptée ou refusée, s'il est fait état de pressions portées par un tiers à l'encontre dudit Président du Parlement, par les députés par un vote nécessitant la majorité. Un nouveau Président du Parlement doit alors être élu selon les conditions légales, prévues par la Constitution, dans un délai de 5 jours.

Article 8 :
Le nombre de députés au parlement est d'un quart de la population arrondi à l'entier inférieur. Le nombre minimal de député est de 3. Les Provinces des Almérics doivent avoir au moins un député à partir de trois citoyens installés dans les colonies.
Les membres du parlement sont élus par l'ensemble des citoyens.
Les élections ont lieu tous les trois mois

Article 9 :
Les lois sont adoptées à la majorité absolue. En cas d'égalité dans les voix, la voix du Président du Parlement définit le résultat du vote.
La loi peut être mise en application dès son adoption par le Parlement.
Les lois ne sont applicables que si elles figurent sur le site de Fantispa.
Le Parlement National valide une nouvelle constitution si elle atteint 2/3 des voix arrondit à l'entier supérieur.

Article 10 :
Le Prince, l'ensemble du Gouvernement, peuvent proposer des lois au Parlement National.

Article 11 :
Le Parlement National peut-être dissous par le Prince et par le Président du Parlement. Les nouvelles élections sont organisées par le Prince par décret.

Chapitre III : Du pouvoir judiciaire
Article 12 :
Le Prince nomme 3 Grands Juges sous proposition du Ministre de la Justice.

Article 13 :
Le Prince ne peut être condamné à une peine d'emprisonnement.
Il peut être condamné à payer une amende.

Chapitre IV : Des armées
Article 14 :
La Principauté de Fantispa possède une armée de Mer, de Terre et de l'Air.

Article 15 :
Le chef des armées est le Prince.
Il nomme le chef d'état-major sous proposition du Ministre de la Défense.

Chapitre V : Des principes de bases
Article 16 : Le nombre de clones est limité à deux.
Article 17 : Toute personne peut posséder la nationalité fantispaise si elle n'a pas commis de crimes dans son ancien Etat.

Chapitre VI : De l'Economie
Article 18 : L'économie est régi par le texte sur l'économie.

Chapitre VII: De l'Organisation des provinces

Article 19: La Principauté de Fantispa est composé de 4 provinces:
_Les provinces de Fanto et Tispana: elles ont le statut de province princière, elles sont dirigées par un Duc nommé par le Prince.
Les Ducs sont chargés de satisfaire les besoins de leurs habitants en nourriture, énergie et sur le traitement des déchets.
Ils ont la charge de dynamiser leur province en accord avec la constitution national.

_La province autonome du Mazambala:

-Le Duc du Mazambala :
a-La province est dirigée par un Duc, nommé par le Prince.

b-Le Duc du Mazambala peut nouer des contacts avec l'extérieur en accord
avec la diplomatie fantispaise, il peut promouvoir sa province tant a l’extérieur qu’au CNA.

c-Le Duc du Mazambala détient le pouvoir executif dans la province, il siège a vie au conseil des ministres de Fantispa.

d-Le Duc du Mazambala est le responsable des armées qui réside au Mazambala, il est controlé par le ministère de la Défense de Fantispa.

e-Le Duc est le seul juge de la cour provincial du Mazambala, cette cour règle les litiges d’ordre provincial, il est aussi le chef de la sécurité provincial, la police locale du Mazambala, il est controlé par le ministre de l’intérieur de Fantispa

f-Le Duc du Mazambala nomme le ou les conseillers Ducaux sous proposition du Gouverneur et est membre du conseil Ducal.

g- Il peut s’il le souhaite réunir les comtes de la provinces en assemblée des pairs qu'il présidera, cette assemblée aura la charge d'assister le Duc dans la direction de la province, ces réunions se font sous demande du Duc et au minimum 3 fois par an.


-Le Gouverneur et le conseil Ducal

a-Le Gouverneur est élut par les citoyens résidant dans la province du Mazambala ou y détenant au moins une résidence secondaire.

b-Le Gouverneur et le conseil Ducal dirige la politique de la province, en accord avec la politique national et selon la législation nationale.

c-Le Duc, le Gouverneur et les membres du Conseil peuvent promulguer des décrets provinciaux ayant une validité de 6 semaines.

-Le Parlement Provincial

a-La province détient une assemblée provinciale composé des citoyens résidant au Mazambala, ils discutent ensemble des lois et tous participe au vote.

b-Le Gouverneur préside l’assemblée provincial, dirige les débats, fixe l’ordre du jour et organise les votes des propositions de loi ou des décrets.

-La reconnaissance de la Province du Mazambala au sein de Fantispa

a-Le Mazambala se dote du meme système économique et de la meme monnaie que Fantispa

b-La Principauté de Fantispa peut à tout moment décider de prendre une part des productions mazambalaises, ceci ne signifie pas qu'elle peut interdire des échanges ou prétendre contrôler la situtation économique.

c-La Principauté de Fantispa peut simplement faire des proposition et demande en ce qui touche les affaires internes au mazambala.
Toutes mesures imposées au Mazambala devront etre validé par l’assemblée des pairs.

d-Concernant la diplomatie la Principauté de Fantispa peut simplement demander au mazambala de ne pas agir au CNA sans son consentement. Elle peut aussi exiger que les ambassadeurs mazambalais représentent Fantispa à l'étranger et nomme leur ambassade: ambassade de Fantispa et du MAzambala.
Les textes de reconnaissance du mazambala doivent reconnaitre en même temps fantispa. (sauf les anciens qui sont automatiquement re-promulgué.)


Chapitre IX : Du Conseil Constitutionnel
Article20 :
Le Conseil Constitutionnel au respect de la constitution et à la conformité des lois avec la constitution.
Le Conseil Constitutionnel est composé des anciesn premiers ministres de Fantispa
et du Prince.
Le Conseil Constitutionnel devra être constitué puis réuni à la demande d'un citoyen.

Je ne vois pas d'opposition à faire sur ce texte.

Julio de Fortia, Député PCF

Bien, je vais attendre quelques jours en espérant que messieurs Bako et Dommage pourront venir, sans quoi je serais forcer de lancer le vote.

Je clot les discucssions et le vote est lancé pour le choix de ce projet de constitution.

Le vote se terminera Vendredi 14 octobre a 18h00.

Et je commence:

Je vote POUR

Max Morton

Ok, donc je n'ai pas pu cloturer le vote vendredi, ceci dit ce n'est pas grave je le clot aujourd'hui.
Le résultat est...la nouvelle constitution est accepté a 100% des suffrages exprimés.
Ceci dit je comprendrais que le vote ne soit pas recevable, en effet il n'y a eu qu'un vote et c'est le mien, moi qui ait proposé ce texte.
Ceci dit il est légal et personne ne s'est exprimé, donc....
le fonctionnement de notre parlement est surement a revoir ainsi que l'importance des députés, je le rapelle des élections vont avoir lieu, je n'ai pu me connecter pour inscrire mon parti, donc légalement il n'y aura qu'une liste au vote, la seule qui n'a pas voté a ce projet de constitution, autrement dit je propose que ce texte soit voté par referumdum la meme semaine que l'election législative, cela permettra aux électeurs de faire une pierre de coup quand ils iront voter.
Sans quoi le MPD, qui reconnait sa négligence, ne saura pas oublier le vote de cette constitution dans son opposition des trois prochains mois

Je pense que même si je n'avais oublié de voter, le vote n'aurait pu être valable, car la moitié des députés n'est pas suffisant pour faire un changement de Constitution.

C'est pourquoi je pense aussi qu'il faudrait un référundum en même temps que les prochaines élections.

Julio de Fortia

Je le savais, le referumdum ya rien de mieux!!

J'annule donc ce vote et le texte sera proposé sous peu au peuple afin qu'il en prenne connaissance et puisse allez voter sur ce texte.

Je note ce texte de coté, a savoir les modifications de la constitution, un referumdum sera organisé.

Mes chers collègues, je vous propose de reprendre le sujet de la Constitution. Nous pourrions voir ce texte pour voir si nous ne trouvons rien à y changer avant de le proposer au référundum.

je suis d'accord avec max

Pourriez-vous éclaircir votre point de vue, M. Lavoine?

Vous êtes d'accord sur la nouvelle Constitution ou pour qu'elle soit voté par référundum ou les deux.

Je propose que la Nouvelle Constitution soit d'abord débattu au Parlement avant de la présenter en Référundum au peuple.

Julio de Fortia

Messieurs les députés,

Je vous laisse donner vos avis sur ce projet de Constitution.

Je pense qu'il faudrait remplacer "CNA" par "toute assemblée internationale".

Julio de Fortia

Monsieur le Député,

Cette correction sera effectuée. Je vais inviter son Altesse Princière Zygmunt 1er de bien vouloir lancer le référundum concernant la nouvelle Constitution afin de légitimer le statut du Mazambala.