Principauté de Fantispa
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 Décret sur les Provinces: 04/02/2004

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AuteurMessage
zygmunt
Rang: Administrateur
zygmunt


Nombre de messages : 1074
Localisation : Sorlop
Date d'inscription : 09/03/2005

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MessageSujet: Décret sur les Provinces: 04/02/2004   Décret sur les Provinces: 04/02/2004 EmptySam 17 Sep 2005 - 11:17

Décret sur les Provinces


Article 1: Il existe à Fantispa deux provinces administratives: Fanto
au Nord et Tispana au Sud.

Article 2: Chaque province est géré par un Duc nommé par le Prince

Article 3: Les Ducs ont pour mission la gestion, la promotion et la
sureté de leur province.

Article 4: Les pouvoirs des Ducs ne remettent pas en cause l'autorité
du Prince.

Article 5: Chaque Province peut avoir des relations bilatérales avec
des Provinces d'autres pays, en restant en conformité avec les
engagements de l'Etat.

Article 6: Des modifications seront effectuées sur les Textes
actuellement en vigueur.

Article 7: Les Universités de chaque Province sont financées par
celle-ci.

Article 8: Une partie du Budget de l'Etat sera donné aux Provinces.

Fait à Sorlop, le 4 Février 2004.

Prince Zygmunt 1er de Fantispa
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Décret sur les Provinces: 04/02/2004
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