| | Principauté d'Argentorate | |
| | Auteur | Message |
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Adrien de Lauzun Nouveau
Nombre de messages : 7 Date d'inscription : 25/09/2005
| Sujet: Principauté d'Argentorate Dim 25 Sep 2005 - 12:54 | |
| Bonjour, je suis Adrien de LAUZUN, le Ministre des Affaires Etrangères de la Principauté d'Argentorate.
Notre nation aimerais avoir des relations avec la votre , est ce possible ?
Vous povez visiter notre site :
http://argentorate.populus.ch/
Et notre Forum :
http://argentorate.forumactif.com/
Dernière édition par le Lun 26 Sep 2005 - 17:49, édité 1 fois | |
| | | Max Morton ancien
Nombre de messages : 1700 Localisation : Tindali, Prya Date d'inscription : 22/03/2005
| Sujet: Re: Principauté d'Argentorate Dim 25 Sep 2005 - 20:28 | |
| Bienvenue monsieur De Lauzun,
Je suis Max Morton, Vice premier Ministre de Fantispa et conseiller du Prince aux AE. Nous serions très heureux d'ouvrir des relations avec Argentorate, je pense que notre Prince vous accueillera prochainement et dirigera les discussions, sans quoi je m'en chargerait, en attendant je vous propose d'allez prendre un verre dans les rues du village olympique, il y a du Hotzkey au programme aujourd'hui. | |
| | | zygmunt Rang: Administrateur
Nombre de messages : 1074 Localisation : Sorlop Date d'inscription : 09/03/2005
| Sujet: Re: Principauté d'Argentorate Lun 26 Sep 2005 - 17:47 | |
| La Principauté de Fantispa est prête à avoir des relations plus avancées avec la Principauté d'Argentorate.
Je vous invite à vous rendre dans mon bureau pour parler de ce rapprochement.
Prince Zygmunt 1er de Fantispa | |
| | | Adrien de Lauzun Nouveau
Nombre de messages : 7 Date d'inscription : 25/09/2005
| Sujet: Re: Principauté d'Argentorate Mar 27 Sep 2005 - 17:31 | |
| Merci bien pour cet acceuil, Votre Altesse et Monsieur le Vice-Premier Ministre. Je tacherais, Votre Altesse, de discuter avec vous dans votre bureau.
Cordialement, | |
| | | Adrien de Lauzun Nouveau
Nombre de messages : 7 Date d'inscription : 25/09/2005
| Sujet: Re: Principauté d'Argentorate Jeu 29 Sep 2005 - 18:52 | |
| La Principauté d'Argentorate propose ce traité : - Citation :
Traité de reconnaissance mutuelle entre la Principauté d'Argentorate et la Principauté de Fantispa
Pour la Principauté d'Argentorate :
Son Altesse Sérénissime le Prince Frédéric Ier d'Argentorate Son Altesse l'Archiduc Alek de Habsbourg Son Altesse le Comte d'Argentorate-la-Ville Adrien de LAUZUN
Pour la Principauuté de Fantispa :
Son Altesse Sérénissime le Prince Zygmunt 1er de Fantispa
Article premier Les Etats signataires s'engagent à reconnaître l'ensemble et l'intégrité des territoires et aires maritimes du co-signataire.
Les Etats signataire ne sauraient intenter à l'intégrité de leurs territoires respectifs par quelque moyen que ce soit et à quelque degré d'atteinte envers ladite intégrité que ce soit.
Article 2 Les Etats signataires conviennent qu'ils ouvriront une ambassade sur le territoire du co-signataire.
Article 3 Les Etats signataires ne sauraient souffrir une présence militaire non expréssement désirée sur leur territoire. Toute tentative d'envahissement militaire ou d'ingérence politique ou économique ne saurait être tolérée.
Article 4 Les Etats signataires conviennent de placer la non aggression mutuelle au centre de leur intérêt commun. Toute attitude béligérante d'un Etat signataire à l'égard de l'autre sera considéré comme une menace à l'intégrité de la paix reposant entre eux, et d'office rendra ce Traité nul.
Article 5 En cas de conflit extérieur d'un Etat signataire avec une tierce partie, les Hautes Parties Contractantes conviennent que le co-signataire n'et pas forcée d'adopter une position clairement définie sur cet aspect du conflit. Il peut à cet égard prendre position aussi bien pour l'une que pour l'autre des parties en conflit, sans obligation de soutien militaire ou logistique.
Article 6 Les Etats signataires s'engagent à faciliter les démarches d'échanges commerciaux, culturels et humains entre leurs territoires respectifs, notamment par la simplification des procédures administratives en vigueur.
Cordialement, | |
| | | Adrien de Lauzun Nouveau
Nombre de messages : 7 Date d'inscription : 25/09/2005
| Sujet: Re: Principauté d'Argentorate Mer 5 Oct 2005 - 14:26 | |
| La Principauté d'Argentorate atend votre réponse avec impatience ! | |
| | | aristide ancien
Nombre de messages : 362 Localisation : Saverda, sous les bananiers.... Date d'inscription : 20/05/2005
| Sujet: Re: Principauté d'Argentorate Mer 5 Oct 2005 - 15:11 | |
| étant donné que vous avz déjà une ambassade au mazambala et que celui-ci fait partie de la principauté, vous avez automatiquement droit à une reconnaissance diplomatique à fantispa.
venez me voir un de ces jours sur la grande place de damouë, nous discuterons ensemble de contrat pétrlier si cela vous intéresse. | |
| | | defortia ancien
Nombre de messages : 1873 Localisation : Tétaou Date d'inscription : 20/03/2005
| Sujet: Re: Principauté d'Argentorate Mer 5 Oct 2005 - 15:13 | |
| Cependant, je pense que nous allosn quand même resigner un Traité pour confirmer le lien entre nos deux nations.
Julio de Fortia, Premier Ministre | |
| | | aristide ancien
Nombre de messages : 362 Localisation : Saverda, sous les bananiers.... Date d'inscription : 20/05/2005
| Sujet: Re: Principauté d'Argentorate Mer 5 Oct 2005 - 15:15 | |
| alors attendez que je vous donne l'ancien traité que nous avions, sinon cela fera 2 statuts différents! | |
| | | aristide ancien
Nombre de messages : 362 Localisation : Saverda, sous les bananiers.... Date d'inscription : 20/05/2005
| Sujet: Re: Principauté d'Argentorate Mer 5 Oct 2005 - 15:17 | |
| Pour la Principauté d’Argentorate : - SAS Frédéric 1er Prince d'Argentorate - Archiduc de Habsbourg
Pour le Comté d’Avaricum: - Baboke - Edward de Willwaterwitch
Pour la République du Mazambala: - Achille Moganga, Président de la République - Azerty d’Azclépyos, Premier Ministre
Le 10 Mai 2005 à Gadombo au Mazambala,
Nous, Représentants des peuples, soucieux de collaborer dans l'intérêt de nos deux Nations, avons décidé de ratifier un Traité de Reconnaissance Mutuelle.
Chapitre I - De la Reconnaissance
Article 1 - Les Etats signataires de ce traité reconnaissent, par le présent document, l’existence mutuelle de leurs territoires. Ils s’engagent à respecter l’intégrité de ce territoire, à ne pas le violer et à ne pas commettre d’ingérences sur ce territoire. Les Etats signataires reconnaissent la légitimité de leurs gouvernements et des régimes politiques au pouvoir. Ils s’engagent à respecter ces gouvernements et à ne rien intenter qui puisse nuire à leur stabilité.
Article 2 - Les Etats signataires déclarent par le présent traité leur volonté d’établir sur le territoire tiers une mission diplomatique permanente, sous la forme d’une ambassade. Un ambassadeur sera nommé pour chaque Etat signataire et aura la charge de représenter son gouvernement auprès des Etats signataires.
Chapitre II - Des engagements réciproques
Article 3 – Le comté d’avaricum, le mazambala et Argentorate s'engagent à recevoir l'Ambassadeur des autres pays, représentant officiel, sur leurs terres dans les modalités définies par chaque pays.
Article 4 – Les parties s'engagent à avertir les autres de tout fait, affaires ou événements marquant de leur vie publique et internationale.
Article 5 - Le présent Traité implique de la part de chacune des Hautes Parties Contractantes de mettre à disposition sur son site, de préférence dans la partie Diplomatie ou Affaires Etrangères, le texte intégral du Traité, le drapeau de la nation menant sur son site, le nom du chef de l’Etat de l’autre pays signataire ainsi que le nom des ambassadeurs présents sur le territoire de chacun.
Chapitre III : Des Objectifs de la Collaboration
Article 6 - Les Etats signataires déclarent leur volonté de s’associer dans le domaine culturel, afin que chacun des pays puisse profiter d’une connaissance et d’une juste compréhension des coutumes des autres pays signataires.
Article 7 - Dans le domaine économique et commercial, les pays signataires s’engagent à apporter une aide pour toute société originaire de l’un des pays signataires qui souhaiterait s’établir dans un autre de ces pays. Cette aide sera avant tout sous la forme d’une explication quand aux modalités de création d’entreprise dans le pays hôte, afin que la société puisse travailler en parfait respect de la légalité. De plus cette aide comportera aussi la mention et la description de l’entreprise au même titre que les entreprises nationales sur le site du pays.
Article 8 - Concernant la recherche scientifique, dans le domaine civil uniquement, les pays signataires s’engagent à partager avec les autres pays signataires du traité toute découverte scientifique importante qui puisse aider au développement et au confort des citoyens et habitants de ces pays. Dans ce cadre, les établissements universitaires des pays signataires s’engagent à accepter les étudiants en provenance de l’autre pays sous aucune condition ou frais supplémentaire par rapport à un étudiant national. De plus, ces institutions doivent reconnaître automatiquement les diplômes obtenus dans l’autre pays et leur donner l’équivalence du pays d’accueil. C’est pourquoi les dirigeants de ces établissements ont cartes blanches pour créer un pôle universitaire international.
Article 9 - Les Etats signataires assurent à leurs homologues une aide diplomatique en cas de conflit. Cette aide aura pour but d’empêcher tout conflit naissant entre un pays signataire et un pays tiers, mais également de désamorcer toute crise majeure entraînant une menace à la sécurité de l’un des pays signataires. Les Etats signataires se réservent le droit de demander, par voie diplomatique normale, une aide diplomatique, afin d’aider à la médiation dans toute autre situation de crise. Dans le cas où l’Etat médiateur disposerait d’accords semblables le liant au pays agresseur, il sera dès lors libéré de toutes obligations envers l’un et l’autre Etat et se devra d’agir dans l’intérêt commun.
Chapitre IV - Modalités présentes et futures du Traité
Article 10 - Le traité défini par les autorités des deux pays présents n'entrera en vigueur qu'une fois ratifié par les dirigeants des peuples concernés selon les lois en vigueur dans chacun des pays.
Article 11 - Une fois le résultat des deux ratifications communiqué aux deux pays, le présent Traité sera mis en place selon les mesures définies précédemment.
Article 12 - L'authentification de ce traité pourra donner lieu à un complément permettant de définir, d'ajuster ou d'améliorer les modalités et autres relations. | |
| | | aristide ancien
Nombre de messages : 362 Localisation : Saverda, sous les bananiers.... Date d'inscription : 20/05/2005
| Sujet: Re: Principauté d'Argentorate Mer 5 Oct 2005 - 15:18 | |
| ce traité par ailleurs permet la présence à la fois d'une ambassade avaroise et argenoise ici. | |
| | | Adrien de Lauzun Nouveau
Nombre de messages : 7 Date d'inscription : 25/09/2005
| Sujet: Re: Principauté d'Argentorate Mer 5 Oct 2005 - 18:42 | |
| La Principauté d'Argentorate dispose déjà d'un traité avec le Comté d'Avaricum.
Mais l'ancien traité nous convien très bien, il sufirait de modifier quelque détails : la date et :
Pour la Principauté d'Argentorate :
-Son Altesse Sérénissime le Prince Frédéric Ier d'Argentorate -Son Altesse l'Archiduc Alek de Habsbourg -Son Altesse le Comte d'Argentorate-la-Ville, Adrien de Lauzun
Pour la Principauté de Fantispa :
-Son Altesse Sérénissime le Prince Zygmunt Ier de Fantispa
Pour le Comté d'Avricum :
-Son Altesse Royale le Comte Edward VI d'Avaricum | |
| | | aristide ancien
Nombre de messages : 362 Localisation : Saverda, sous les bananiers.... Date d'inscription : 20/05/2005
| Sujet: Re: Principauté d'Argentorate Jeu 6 Oct 2005 - 14:59 | |
| Pour la Principauté d'Argentorate :
-Son Altesse Sérénissime le Prince Frédéric Ier d'Argentorate -Son Altesse l'Archiduc Alek de Habsbourg -Son Altesse le Comte d'Argentorate-la-Ville, Adrien de Lauzun
Pour la Principauté de Fantispa :
-Son Altesse Sérénissime le Prince Zygmunt Ier de Fantispa
Le 6 Octobre 2005 à Sorlop, Fantispa.
Nous, Représentants des peuples, soucieux de collaborer dans l'intérêt de nos deux Nations, avons décidé de ratifier un Traité de Reconnaissance Mutuelle.
Chapitre I - De la Reconnaissance
Article 1 - Les Etats signataires de ce traité reconnaissent, par le présent document, l’existence mutuelle de leurs territoires. Ils s’engagent à respecter l’intégrité de ce territoire, à ne pas le violer et à ne pas commettre d’ingérences sur ce territoire. Les Etats signataires reconnaissent la légitimité de leurs gouvernements et des régimes politiques au pouvoir. Ils s’engagent à respecter ces gouvernements et à ne rien intenter qui puisse nuire à leur stabilité.
Article 2 - Les Etats signataires déclarent par le présent traité leur volonté d’établir sur le territoire tiers une mission diplomatique permanente, sous la forme d’une ambassade. Un ambassadeur sera nommé pour chaque Etat signataire et aura la charge de représenter son gouvernement auprès des Etats signataires.
Chapitre II - Des engagements réciproques
Article 3 – Fantispa et Argentorate s'engagent à recevoir l'Ambassadeur des autres pays, représentant officiel, sur leurs terres dans les modalités définies par chaque pays.
Article 4 – Les parties s'engagent à avertir les autres de tout fait, affaires ou événements marquant de leur vie publique et internationale.
Article 5 - Le présent Traité implique de la part de chacune des Hautes Parties Contractantes de mettre à disposition sur son site, de préférence dans la partie Diplomatie ou Affaires Etrangères, le texte intégral du Traité, le drapeau de la nation menant sur son site, le nom du chef de l’Etat de l’autre pays signataire ainsi que le nom des ambassadeurs présents sur le territoire de chacun.
Chapitre III : Des Objectifs de la Collaboration
Article 6 - Les Etats signataires déclarent leur volonté de s’associer dans le domaine culturel, afin que chacun des pays puisse profiter d’une connaissance et d’une juste compréhension des coutumes des autres pays signataires.
Article 7 - Dans le domaine économique et commercial, les pays signataires s’engagent à apporter une aide pour toute société originaire de l’un des pays signataires qui souhaiterait s’établir dans un autre de ces pays. Cette aide sera avant tout sous la forme d’une explication quand aux modalités de création d’entreprise dans le pays hôte, afin que la société puisse travailler en parfait respect de la légalité. De plus cette aide comportera aussi la mention et la description de l’entreprise au même titre que les entreprises nationales sur le site du pays.
Article 8 - Concernant la recherche scientifique, dans le domaine civil uniquement, les pays signataires s’engagent à partager avec les autres pays signataires du traité toute découverte scientifique importante qui puisse aider au développement et au confort des citoyens et habitants de ces pays. Dans ce cadre, les établissements universitaires des pays signataires s’engagent à accepter les étudiants en provenance de l’autre pays sous aucune condition ou frais supplémentaire par rapport à un étudiant national. De plus, ces institutions doivent reconnaître automatiquement les diplômes obtenus dans l’autre pays et leur donner l’équivalence du pays d’accueil. C’est pourquoi les dirigeants de ces établissements ont cartes blanches pour créer un pôle universitaire international.
Article 9 - Les Etats signataires assurent à leurs homologues une aide diplomatique en cas de conflit. Cette aide aura pour but d’empêcher tout conflit naissant entre un pays signataire et un pays tiers, mais également de désamorcer toute crise majeure entraînant une menace à la sécurité de l’un des pays signataires. Les Etats signataires se réservent le droit de demander, par voie diplomatique normale, une aide diplomatique, afin d’aider à la médiation dans toute autre situation de crise. Dans le cas où l’Etat médiateur disposerait d’accords semblables le liant au pays agresseur, il sera dès lors libéré de toutes obligations envers l’un et l’autre Etat et se devra d’agir dans l’intérêt commun.
Chapitre IV - Modalités présentes et futures du Traité
Article 10 - Le traité défini par les autorités des deux pays présents n'entrera en vigueur qu'une fois ratifié par les dirigeants des peuples concernés selon les lois en vigueur dans chacun des pays.
Article 11 - Une fois le résultat des deux ratifications communiqué aux deux pays, le présent Traité sera mis en place selon les mesures définies précédemment.
Article 12 - L'authentification de ce traité pourra donner lieu à un complément permettant de définir, d'ajuster ou d'améliorer les modalités et autres relations. | |
| | | Adrien de Lauzun Nouveau
Nombre de messages : 7 Date d'inscription : 25/09/2005
| Sujet: Re: Principauté d'Argentorate Ven 7 Oct 2005 - 18:50 | |
| Bien. Nous n'aurions cas signer ce traité le Samedi 08 Octobre 2005, qu'en pensez-vous ? | |
| | | Adrien de Lauzun Nouveau
Nombre de messages : 7 Date d'inscription : 25/09/2005
| Sujet: Re: Principauté d'Argentorate Dim 9 Oct 2005 - 9:18 | |
| Pour la Principauté d'Argentorate :
-Son Altesse Sérénissime le Prince Frédéric Ier d'Argentorate -Son Altesse l'Archiduc Alek de Habsbourg -Son Altesse le Comte d'Argentorate-la-Ville, Adrien de Lauzun
Pour la Principauté de Fantispa :
-Son Altesse Sérénissime le Prince Zygmunt Ier de Fantispa
Le 6 Octobre 2005 à Sorlop, Fantispa.
Nous, Représentants des peuples, soucieux de collaborer dans l'intérêt de nos deux Nations, avons décidé de ratifier un Traité de Reconnaissance Mutuelle.
Chapitre I - De la Reconnaissance
Article 1 - Les Etats signataires de ce traité reconnaissent, par le présent document, l’existence mutuelle de leurs territoires. Ils s’engagent à respecter l’intégrité de ce territoire, à ne pas le violer et à ne pas commettre d’ingérences sur ce territoire. Les Etats signataires reconnaissent la légitimité de leurs gouvernements et des régimes politiques au pouvoir. Ils s’engagent à respecter ces gouvernements et à ne rien intenter qui puisse nuire à leur stabilité.
Article 2 - Les Etats signataires déclarent par le présent traité leur volonté d’établir sur le territoire tiers une mission diplomatique permanente, sous la forme d’une ambassade. Un ambassadeur sera nommé pour chaque Etat signataire et aura la charge de représenter son gouvernement auprès des Etats signataires.
Chapitre II - Des engagements réciproques
Article 3 – Fantispa et Argentorate s'engagent à recevoir l'Ambassadeur des autres pays, représentant officiel, sur leurs terres dans les modalités définies par chaque pays.
Article 4 – Les parties s'engagent à avertir les autres de tout fait, affaires ou événements marquant de leur vie publique et internationale.
Article 5 - Le présent Traité implique de la part de chacune des Hautes Parties Contractantes de mettre à disposition sur son site, de préférence dans la partie Diplomatie ou Affaires Etrangères, le texte intégral du Traité, le drapeau de la nation menant sur son site, le nom du chef de l’Etat de l’autre pays signataire ainsi que le nom des ambassadeurs présents sur le territoire de chacun.
Chapitre III : Des Objectifs de la Collaboration
Article 6 - Les Etats signataires déclarent leur volonté de s’associer dans le domaine culturel, afin que chacun des pays puisse profiter d’une connaissance et d’une juste compréhension des coutumes des autres pays signataires.
Article 7 - Dans le domaine économique et commercial, les pays signataires s’engagent à apporter une aide pour toute société originaire de l’un des pays signataires qui souhaiterait s’établir dans un autre de ces pays. Cette aide sera avant tout sous la forme d’une explication quand aux modalités de création d’entreprise dans le pays hôte, afin que la société puisse travailler en parfait respect de la légalité. De plus cette aide comportera aussi la mention et la description de l’entreprise au même titre que les entreprises nationales sur le site du pays.
Article 8 - Concernant la recherche scientifique, dans le domaine civil uniquement, les pays signataires s’engagent à partager avec les autres pays signataires du traité toute découverte scientifique importante qui puisse aider au développement et au confort des citoyens et habitants de ces pays. Dans ce cadre, les établissements universitaires des pays signataires s’engagent à accepter les étudiants en provenance de l’autre pays sous aucune condition ou frais supplémentaire par rapport à un étudiant national. De plus, ces institutions doivent reconnaître automatiquement les diplômes obtenus dans l’autre pays et leur donner l’équivalence du pays d’accueil. C’est pourquoi les dirigeants de ces établissements ont cartes blanches pour créer un pôle universitaire international.
Article 9 - Les Etats signataires assurent à leurs homologues une aide diplomatique en cas de conflit. Cette aide aura pour but d’empêcher tout conflit naissant entre un pays signataire et un pays tiers, mais également de désamorcer toute crise majeure entraînant une menace à la sécurité de l’un des pays signataires. Les Etats signataires se réservent le droit de demander, par voie diplomatique normale, une aide diplomatique, afin d’aider à la médiation dans toute autre situation de crise. Dans le cas où l’Etat médiateur disposerait d’accords semblables le liant au pays agresseur, il sera dès lors libéré de toutes obligations envers l’un et l’autre Etat et se devra d’agir dans l’intérêt commun.
Chapitre IV - Modalités présentes et futures du Traité
Article 10 - Le traité défini par les autorités des deux pays présents n'entrera en vigueur qu'une fois ratifié par les dirigeants des peuples concernés selon les lois en vigueur dans chacun des pays.
Article 11 - Une fois le résultat des deux ratifications communiqué aux deux pays, le présent Traité sera mis en place selon les mesures définies précédemment.
Article 12 - L'authentification de ce traité pourra donner lieu à un complément permettant de définir, d'ajuster ou d'améliorer les modalités et autres relations.
Son Altesse le Comte d'Argentorate-la-Ville Adrien de Lauzun | |
| | | zygmunt Rang: Administrateur
Nombre de messages : 1074 Localisation : Sorlop Date d'inscription : 09/03/2005
| Sujet: Re: Principauté d'Argentorate Jeu 27 Oct 2005 - 15:26 | |
| Je tiens à signaler que le Prince à lui aussi signer ce Traité.
Pour la Principauté d'Argentorate :
-Son Altesse Sérénissime le Prince Frédéric Ier d'Argentorate -Son Altesse l'Archiduc Alek de Habsbourg -Son Altesse le Comte d'Argentorate-la-Ville, Adrien de Lauzun
Pour la Principauté de Fantispa :
-Son Altesse Sérénissime le Prince Zygmunt Ier de Fantispa
Le 6 Octobre 2005 à Sorlop, Fantispa.
Nous, Représentants des peuples, soucieux de collaborer dans l'intérêt de nos deux Nations, avons décidé de ratifier un Traité de Reconnaissance Mutuelle.
Chapitre I - De la Reconnaissance
Article 1 - Les Etats signataires de ce traité reconnaissent, par le présent document, l’existence mutuelle de leurs territoires. Ils s’engagent à respecter l’intégrité de ce territoire, à ne pas le violer et à ne pas commettre d’ingérences sur ce territoire. Les Etats signataires reconnaissent la légitimité de leurs gouvernements et des régimes politiques au pouvoir. Ils s’engagent à respecter ces gouvernements et à ne rien intenter qui puisse nuire à leur stabilité.
Article 2 - Les Etats signataires déclarent par le présent traité leur volonté d’établir sur le territoire tiers une mission diplomatique permanente, sous la forme d’une ambassade. Un ambassadeur sera nommé pour chaque Etat signataire et aura la charge de représenter son gouvernement auprès des Etats signataires.
Chapitre II - Des engagements réciproques
Article 3 – Fantispa et Argentorate s'engagent à recevoir l'Ambassadeur des autres pays, représentant officiel, sur leurs terres dans les modalités définies par chaque pays.
Article 4 – Les parties s'engagent à avertir les autres de tout fait, affaires ou événements marquant de leur vie publique et internationale.
Article 5 - Le présent Traité implique de la part de chacune des Hautes Parties Contractantes de mettre à disposition sur son site, de préférence dans la partie Diplomatie ou Affaires Etrangères, le texte intégral du Traité, le drapeau de la nation menant sur son site, le nom du chef de l’Etat de l’autre pays signataire ainsi que le nom des ambassadeurs présents sur le territoire de chacun.
Chapitre III : Des Objectifs de la Collaboration
Article 6 - Les Etats signataires déclarent leur volonté de s’associer dans le domaine culturel, afin que chacun des pays puisse profiter d’une connaissance et d’une juste compréhension des coutumes des autres pays signataires.
Article 7 - Dans le domaine économique et commercial, les pays signataires s’engagent à apporter une aide pour toute société originaire de l’un des pays signataires qui souhaiterait s’établir dans un autre de ces pays. Cette aide sera avant tout sous la forme d’une explication quand aux modalités de création d’entreprise dans le pays hôte, afin que la société puisse travailler en parfait respect de la légalité. De plus cette aide comportera aussi la mention et la description de l’entreprise au même titre que les entreprises nationales sur le site du pays.
Article 8 - Concernant la recherche scientifique, dans le domaine civil uniquement, les pays signataires s’engagent à partager avec les autres pays signataires du traité toute découverte scientifique importante qui puisse aider au développement et au confort des citoyens et habitants de ces pays. Dans ce cadre, les établissements universitaires des pays signataires s’engagent à accepter les étudiants en provenance de l’autre pays sous aucune condition ou frais supplémentaire par rapport à un étudiant national. De plus, ces institutions doivent reconnaître automatiquement les diplômes obtenus dans l’autre pays et leur donner l’équivalence du pays d’accueil. C’est pourquoi les dirigeants de ces établissements ont cartes blanches pour créer un pôle universitaire international.
Article 9 - Les Etats signataires assurent à leurs homologues une aide diplomatique en cas de conflit. Cette aide aura pour but d’empêcher tout conflit naissant entre un pays signataire et un pays tiers, mais également de désamorcer toute crise majeure entraînant une menace à la sécurité de l’un des pays signataires. Les Etats signataires se réservent le droit de demander, par voie diplomatique normale, une aide diplomatique, afin d’aider à la médiation dans toute autre situation de crise. Dans le cas où l’Etat médiateur disposerait d’accords semblables le liant au pays agresseur, il sera dès lors libéré de toutes obligations envers l’un et l’autre Etat et se devra d’agir dans l’intérêt commun.
Chapitre IV - Modalités présentes et futures du Traité
Article 10 - Le traité défini par les autorités des deux pays présents n'entrera en vigueur qu'une fois ratifié par les dirigeants des peuples concernés selon les lois en vigueur dans chacun des pays.
Article 11 - Une fois le résultat des deux ratifications communiqué aux deux pays, le présent Traité sera mis en place selon les mesures définies précédemment.
Article 12 - L'authentification de ce traité pourra donner lieu à un complément permettant de définir, d'ajuster ou d'améliorer les modalités et autres relations.
Son Altesse le Comte d'Argentorate-la-Ville Adrien de Lauzun Son Altesse le Prince Zygmunt 1er de Fantispa | |
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