Réforme de l'Economie: 31/01/2005

Etant donné la situation de l'économie fantispaise,
Etant donné l'ancienneté du texte sur l'économie actuel
Le Parlement National décide d'adopter ce texte:

Titre I: Modification sur la consommation:

Article 1: L'article 3 du Titre X est changé dans ces termes: La
Province de résidence du citoyen doit le fournir de 4PA et de 2PE par
mois.


Titre II: Modification des taxes et impôts:

Article 2: L'article 2 du Titre XIII est changé dans ces termes: Les
entreprises du Primaire payent 10% de leur CA multiplié par la
moyenne de leur UP. Les entreprises secondaires payent 6% de leur CA multiplié
par la moyenne de leur UP. Les entreprises du tertiaires payent un
forfait de 50$F auquel il est ajouté un impôt de 5% de leur CA.

Article 3: Des taxes sur le logement seront demandés pour les
personnes habitants dans leur propre logement. Les taxes auront une
valeur de 15% de l'ensemble de l'immobilier. Ces taxes devront être
payées tous les trimestres et ne compteront que les biens personnels
et non d'entreprise.

Article 4: Les Provinces ont la possibilité de lever des taxes.
Cependant, ces taxes ne pourront pas être supérieur à celle de la
Principauté.

Article 5: Le Titre XIII est complété dans ces termes: Les citoyens,
ayant une fortune personelle supérieure à 50000$F, doivent payer un
impôt trimestriel sur la fortune dont le taux est de 4%.


Titre III: Complément sur le Titre XI (concernant les Psat):

Article 6: Les classes sociales sont définies ainsi:-"pauvre"
richesse inférieur à 250 Psat,-"normale" richesse comprise entre 250
et 500 psat,-"aisée" richesse supérieure à 500 Psat.

Article 7: L'article 4 du Titre XI est changé dans ces termes: Les
chômeurs ont une consommation minimale de Psat à respecter. La règle
de consommation de Psat obligatoire ne s'applique qu'au citoyen ayant
passé plus de deux mois en Fantispa.

Article 9: Les valeurs des taxes et impôts peuvent être modifié par
une loi sur proposition du Ministre de l'Economie.