Loi sur les Sports: 31/01/2005

proposé par Mlle Brolodina

Article 1: Le Ministre des Sports nomme les Présidents des
différentes Fédérations Sportives de la Principauté.

Article 2: Le Ministre des Sports est le coordinateur du Conseil
Fantispais du Sport(CFS) qui réunit les présidents des différentes Fédérations.

Article 3: Les compétitions sportives fantispaises sont gérées par le CFS pour éviter des problèmes de calendrier.

Article 4: Les Présidents des différentes Fédérations Sportives
choississent le sélectionneur de l'équipe nationale.

Article 5: C'est le CFS qui choisit les athlètes sélectionnés pour les Jeux Micro-Olympiques.

Article 6: Les équipes fantispaises peuvent participer à des
championnats étrangers s'il n'existe pas de championnat du sport
concerné en Fantispa.

Article 7: Les équipes étrangères peuvent participer aux championnats de Fantispa, après accord du CFS.

Article 8: Le CFS détermine les récompenses données aux vainqueurs.

Article 9: Le CFS détermine la valeur de l'inscrïption à une
compétition.

Article 10: Une licence obligatoire et annuelle au CFS est
indispensable pour participer à une compétition du CFS. Le montant de cette cotisation est déterminée par le CFS. Un numéro de licence sera fourni en échange de la cotisation.

Article 11: La licence de la CFS concerne les joueurs, les
entraineurs. Les clubs doivent aussi payer une cotisation annuelle.