Principauté de Fantispa
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 Plainte

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4 participants
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defortia
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defortia


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MessageSujet: Plainte   Plainte EmptyJeu 12 Mai 2005 - 9:34

Monsieur Morton,

En vertu de l'article 4 de l'article sur la Publicité, je porte plainte contre Mlle Zemol. Celle-ci ayant fait de la publicité illégale sur le forum du Parlement National.

Julio de Fortia
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Max Morton
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Max Morton


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MessageSujet: Re: Plainte   Plainte EmptyJeu 12 Mai 2005 - 9:54

Bien cette plainte se déroulant a un échelon national, en effet de plus sur un forum officiel, celle ci sera examiné par la cour national, les juges ne sont pas encore chosit, la cloture et la présentation des candidats au Prince se déroulants vendredi, le procès pourra commencer lundi dans la journée.
Cela laissera le temps au juges de prendre leur marque, de plus préparer vous il y a des chances pour que vous occupiez la place de procureur, manque de citoyen oblige.
Enfin il faudrait que le Prince créer un espace pour le tribunal.
Puis je tiens a souligner aussi que Melle Zémol n'a pas encore été naturalisé.
Max Morton,
Ministre de la justice
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Achille Zavapa
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Achille Zavapa


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MessageSujet: Re: Plainte   Plainte EmptyJeu 12 Mai 2005 - 13:58

Comment d'éventuelles sanctions seront elles appliquées ? D'autant plus, comme vous le soulignez, Melle Zémol n'est pas encore citoyenne et que nous n'avons pas encore de loi concernant les décisions de justice.

Dès lors qu'une date sera arrêtée, nous devrons lancer une convocation officielle à Melle Zémol.

Achille Zavapa
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Max Morton
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Max Morton


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MessageSujet: Re: Plainte   Plainte EmptyJeu 12 Mai 2005 - 14:04

Il existe des peines certes, le problème étant surtout qu'elle n'est pas citoyenne, le verdict peut toujours laisser entrevoir un blocage temporaire du forum.
les juges chargés de l'affaire s'occuperont a mon avis de ces détails, les limites sont transcrites, meme si c'est assez vague, dans le code du fonctionement de la justice.
Max Morton,
Ministre de la Justice
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cdommage
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cdommage


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MessageSujet: Re: Plainte   Plainte EmptyVen 13 Mai 2005 - 2:30

Où doit-on se rendre pour se présenter à l'élection des Juges ou pour se présenter?
Car cela ne me gêne en rien d'être juge. batman
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Achille Zavapa
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Achille Zavapa


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MessageSujet: Re: Plainte   Plainte EmptyVen 13 Mai 2005 - 8:51

Dans la section officielle, le topic "Recherche de volontaires pour être juge" est ouvert. Il suffit de faire part de votre intention, mais je pense qu'en le postant ici votre candidature est déjà prise en compte.

Achille Zavapa
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Max Morton
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MessageSujet: Re: Plainte   Plainte EmptyVen 13 Mai 2005 - 9:13

En effet et vous avez de la chance car c'est aujourd'hui le dernier jour pour se présenter, je vais d'ailleurs bientot clore le dépot des candidatures.
Max Morton
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Achille Zavapa
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Achille Zavapa


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MessageSujet: Re: Plainte   Plainte EmptyVen 13 Mai 2005 - 9:17

Quand serons nous au fait des nominations ( estimation hasardeuse ) ?

A.Z.
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Max Morton
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Max Morton


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MessageSujet: Re: Plainte   Plainte EmptyVen 13 Mai 2005 - 9:19

Dans la journée vous saurez les 3 noms que j'ai l'intention de proposer au Prince, il suffira qu'il les valide....ou pas Twisted Evil
Max Morton,
Ministre de la Justice
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Achille Zavapa
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MessageSujet: Re: Plainte   Plainte EmptyVen 13 Mai 2005 - 9:21

OK. Cela me laissera le temps de réfléchir à un texte sur la façon de rendre la justice !

Achille Zavapa
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MessageSujet: Re: Plainte   Plainte EmptyVen 13 Mai 2005 - 9:23

Ce serait une bonne chose surtout si nous devons bientot assister a un procès, j'espère que les juges seront dès lors vite nommé; cela permettra d'accélérer le processus.
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Achille Zavapa
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MessageSujet: Re: Plainte   Plainte EmptyVen 13 Mai 2005 - 11:40

Ce procès fera jurisprudence ! Nous aurons l'occasion de tester la façon de rendre justice !

Achille Zavapa
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cdommage
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MessageSujet: Re: Plainte   Plainte EmptyVen 13 Mai 2005 - 18:14

D'ailleurs faudrai se mettre au travail... Mais pour se faire, il faudrait que la police fasse son investigation...
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Max Morton
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MessageSujet: Re: Plainte   Plainte EmptyVen 13 Mai 2005 - 18:20

Je suis d'accord, cependant je souhaiterait que monsieur De Fortia ne soit pas le juge dans cette affaire mais le procureur, ce n'est pas du tout contre lui, mais il a déposé la plainte, c'est juste une remarque qui serait je pense plus logique, a vous de voir.
Max Morton,
Ministre de la Justice
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MessageSujet: Re: Plainte   Plainte EmptyVen 13 Mai 2005 - 18:30

+1
et Ministre de la Justice et Juge?
Il faudrait voir aussi si à chaque fois un de nous devra être procureur...
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Max Morton
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MessageSujet: Re: Plainte   Plainte EmptyVen 13 Mai 2005 - 18:40

Pour ca a vous de vous organiser, pour moi les procès doivent etre organisé par les juges eux-memes, si vs préférez un procureur peut aussi etre nommé a temps plein, a vous de voir.
Max Morton
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MessageSujet: Re: Plainte   Plainte EmptyVen 13 Mai 2005 - 18:42

Vous éludez la question : à savoir si le Ministre de la Justice peut-être Juge en même temps?
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Max Morton
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MessageSujet: Re: Plainte   Plainte EmptyVen 13 Mai 2005 - 18:45

Oups pardon je n'ai pas fait attention, pour moi non car les juges sont nommés par le Prince, a la rigueur comme remplacant, mais sans plus, tant qu'il y a des juges meme un seul présent cela peut suffir.
De toute facon il n'y aura pas svt des affaires.
Max Morton
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MessageSujet: Re: Plainte   Plainte EmptyVen 13 Mai 2005 - 18:46

J'espère
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Achille Zavapa
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MessageSujet: Re: Plainte   Plainte EmptyVen 13 Mai 2005 - 18:56

Je ne sais pas si laisser un seul Juge rendre justice est raisonnable.

Souvenez-vous je suis Responsable de la Police Princière : il ne serait pas juste que je puisse rendre justice seul sans autre point de vue !

Achille Zavapa
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MessageSujet: Re: Plainte   Plainte EmptyVen 13 Mai 2005 - 19:03

je confirme, vu l'épisode de cet apres midi... lol!
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Achille Zavapa
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MessageSujet: Re: Plainte   Plainte EmptyVen 13 Mai 2005 - 19:20

Je connais un juge qui sera mis aux arrêts par .... le Ministre de la Défense pour atteinte à la Sécurité Nationale !!!

Mais pourquoi suis-je si attaché à la démocratie !!

Achille Zavapa
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