Loi de protection de la Principauté et de ses symboles

Wladyslaw Korzeski : - Les sujets de son Altesse se sont exprimés récemment, ils réclament une Monarchie plus forte et respectée. Puisque la Maison Princière ne peut pas compter sur les Conservateurs pour se défaire des anti-Prince et protéger notre Principauté, le PM propose le texte suivant.

Loi de protection de la Principauté et de ses symboles a écrit:: Article 1 : Le régime princier ne peut pas être remis en cause par quiconque. Tout appel à la révolution, au changement de régime, à sa modification et/ou au renversement du Prince sera considéré comme un acte de trahison et sera donc jugé comme tel.

Article 2 : Un acte de trahison peut conduire à l’emprisonnement jusqu’à 24 mois, à la condamnation à titre de dédommagement jusqu’à 10.000 dollars et à la publication d’excuses et de rédemption publiques.

Article 3 : Seul le Prince possède le pouvoir de gracier l’un de ses sujets.

Article 4 : Le drapeau fantispais est le seul drapeau autorisé à flotter sur le sol national, sauf désir contraire du Prince.

Article 5 : Le gouvernement et le Parlement s’engagent à octroyer 25.000 dollars fantispais minimum par trimestre à la Maison Princière afin que ses membres puissent vivre dignement et dans des conditions en conformité avec leur rang. A défaut, le Prince pourra ponctionner le compte des Comités afin de pouvoir atteindre cet objectif naturel.

Article 6 : A tout moment, le Prince peut décréter tout objet, hymne, psaume, chant, etc comme symbole national. Cette déclaration vaut comme loi et est exempté de l’approbation des députés.