Traité instaurant la Grande Alliance

Pour sa première intervention, Alexia Lapierre était servie : voilà que le Prince en personne s'était présentée au Bureau des dépôts de propositions de lois. Il y avait fait enregistré le traité de la Grande Alliance. En temps normal, les citoyens déposant une proposition devait être représenté par un député volontaire ou, à défaut, par le Président du Parlement. Mais est-ce que le Prince était un citoyen comme les autres ? Bien sûr que non. D'ailleurs, devait-on parler de "citoyens" ou plutôt de "sujets" ? Néanmoins, Alexia ne pouvait se résoudre à faire entrer le Prince dans ces lieux pour qu'il s'exprime. Ses collègues républicains lui tomberaient dessus comme une noix de coco sur un plagiste. Elle décida donc d'être la "voix" du Prince à l'hémicycle. Mais comment défendre ce texte ? Alexia choisit alors l'option de se contenter de le présenter en reprenant les mots du Prince.

Alexia Lapierre : - Chers députés. Le Prince a déposé ce matin un Traité qu'il nous demande d'étudier. Il est important de comprendre que tout éventuel amendement entrainera une renégociation avec les partenaires du dit-traité. Le Prince a souligné qu'il ne s'agissait pas uniquement d'une union militaire, mais aussi d'un partenariat culturel. Il a fait à ce titre référence à l'institut de la Grande Alliance. Je vous demande de débattre sur ce traité.

Traité instaurant la Grande Alliance a écrit:: Traité instaurant la Grande Alliance

Nous,

Philippe III, Empereur d'Edoran, Alexandros VIII, Tsar d'Eridan, Victor-August 1er, Grand-duc de Zollernberg,

Dont nos Etats sont désignés ci-après par "les parties contractantes",

Réunis en la Wilhelmshof, sis à Wilhelstaufen, Zollernberg.

Et Nous,

Mikhaïl II, Tzar de Toutes les Russlavies, Zygmunt 1er, Prince de Fantispa, Archibald-Tancrède d'Odenaarde-Barotant, Régent d'Avaricum,

Dont nos Etats sont désignés ci-après par "les parties contractantes",

Réunis au Centre Spatial, sis en Baradhnaith, Edoran.

Considérant les bénéfices réciproquement profitables d'une alliance,
Considérant la nécessité de s'unir pour la défense de nos intérêts,
Considérant notre souci de maintenir la paix dans l'Archipel,

Convenons des dispositions suivantes :

Titre I – De la création et des principes solennels de la Grande Alliance

Article Un

Il est créé entre les parties contractantes, une alliance, nommée Grande Alliance, ayant pour but la collaboration dans les domaines diplomatique, économique, culturel, scientifique, humanitaire et militaire entre ses membres. Les membres ne peuvent être que des nations au régime monarchique.

Le présent traité annule et remplace le Traité de fondation de la Triple-Alliance.

Article Deux

Les parties contractantes se reconnaissent mutuellement leurs territoires métropolitains et leurs dépendances, leurs eaux territoriales et leurs espaces aériens.

Chacune des parties contractantes s'engagent à ne pas pénétrer leurs territoires métropolitains et leurs dépendances, leurs eaux territoriales et espaces aériens des autres parties, et à ne pas agir de manière menaçante envers elles. Elles s'engagent également à ne pas entrer en conflit armé les unes contre les autres parties contractantes pour quelques raisons que ce soit, ni par l'intermédiaire de leurs alliés respectifs.

Article Trois

Les parties contractantes reconnaissent la nécessité de promouvoir la paix dans le Micromonde. Elles reconnaissent également la nécessité de s'efforcer à établir des positions communes lors des débats et votes des éventuelles instances diplomatiques internationales afin de faire valoir leurs intérêts communs.

Titre II – De la coopération militaire, policière et judiciaire

Article Quatre

Les parties contractantes s'engagent à défendre l'un et l'autre en cas d'agression contre leurs territoires et/ou leurs intérêts à travers le Micromonde. Elles s'engagent par ailleurs à mettre en œuvre un soutien humanitaire mutuellement organisé au sein de la Grande Alliance en cas de nécessité et si l'une des parties signataires en fait formellement la demande.

Article Cinq

Les parties contractantes s'engagent à pouvoir mobiliser une force de dissuasion militaire de 100 000 hommes très rapidement sur n'importe quel point du Micromonde.

Article Six

Les parties contractantes s'engagent à donner accès à leurs ports militaires et leurs bases aériennes respectifs aux flottes militaires et aux aviations militaires des autres parties contractantes.

De même les hôpitaux militaires et les unités médicales des forces armées des parties contractantes sont ouverts à tous les soldats de la Grande Alliance blessés au combat ou en exercice.

Article Sept

Il est créé sur le territoire de chaque Etat membre un base militaire multipartite d'accueil, de soutien et de transit pour des troupes, avions ou navires des membres de l'Alliance, appelée Base Militaire de la Grande Alliance. Elles sont gérées par la nation accueillante et doivent être mis en service dans un délai de 2 mois après la signature du traité.

Article Huit

Les parties contractantes s'engagent à favoriser la coopération militaire en temps de paix, par des exercices communs de leurs forces armées et par des échanges ponctuels et limités dans le temps et dans les effectifs entre leurs unités militaires respectives.

Article Neuf

Il est créé un Grand État-Major des puissances alliées se réunissant régulièrement au siège de la Grande-Alliance, sur les bases consacrées à cette dernière par les parties contractantes, ou encore sur tout territoire proche du front requérant sa présence. Le Grand État-Major est composé des états-majors suprêmes des parties contractantes. Il collecte les informations stratégiques de terrain, planifie les actions martiales alliées conjointes, et organise les troupes en unités spécifiques. Il peut segmenter l’Archipel en régions militaires d'intervention.

Article Dix

Les parties contractantes s'engagent à favoriser la coopération de leurs forces de l'ordre, de leurs institutions judiciaires et de leurs services de renseignement dans le but de lutter conjointement contre le terrorisme, le grand banditisme et le crime organisé.

Titre III – Des organes internes de la Grandes Alliance

Article Onze

Le Comité militaire de la Grande-Alliance réunis en permanence un officier général délégué de chaque partie contractante. L'un d'eux est nommé pour trois mois Commandant général des forces alliées de la Grande Alliance par les parties contractantes et préside le Comité militaire. Le rôle du Comité est de recommander au Conseil de la Grande Alliance les mesures de défense commune et l'établissement de directives sur les questions militaires.

Article Douze

Le Comité diplomatique de la Grande Alliance se réunit tous les deux mois en séance ordinaire. Il est composé des ministres des affaires étrangères des Etats-membres. Le comité est chargé de coordonner, sur les points qu'ils jugeront utile et nécessaires, la politique extérieure des états-membres ainsi que la coordination d'une diplomatie alliée au sein de l'Organisation des Nations de l'Archipel.

Titre IV– Des autres coopérations et des dispositions finales de cet accord

Article Treize

La Grande Alliance bénéficie d'un siège géographique où les représentants permanents des parties contractantes, bénéficiant des privilèges et immunités du corps diplomatique, travailleront à la réalisation des missions de l'Alliance. Le siège de la Grande Alliance bénéficie du privilège de l'extraterritorialité et se situe à Zozolulu, Zollernberg.

Article Quatorze

Les parties contractantes s'engagent à favoriser les échanges culturels, scientifiques et économiques entres-elles.

Article Quinze

Les parties contractantes se rencontreront dès que la nécessité s'en fait sentir, à l'initiative de n'importe quel membre. Elles se réuniront en sommet plénier au moins tous les trois mois.

Article Seize

La Grande Alliance peut voir son nom ou son objet modifié par résolution adoptée à l'unanimité des parties contractantes

Article Dix-sept

L'adhésion d'un nouvel état à la Grande Alliance est soumise à la signature et à la ratification du Présent Traité et à l'admission de l'état-candidat dans l'alliance par le vote d'une résolution admise à l'unanimité des membres de la Grande Alliance.

Article Dix-huit

Si une des parties contractantes ne remplit pas les obligations qui lui incombent par le Présent Traité ou par les résolutions de la Grande Alliance elle peut faire l'objet d'une procédure d'exclusion de la Grande Alliance. Celle ci prendra la forme d'une résolution d'expulsion votée à l'unanimité. Pour le vote de cette résolution, le pays concerné par la procédure d'expulsion ne peut prendre part au vote.

En cas d'adoption d'une résolution d'exclusion, le pays exclu sera progressivement retiré du dispositif militaire, diplomatique et économique de la Grande Alliance suivant un calendrier déterminé par la résolution d'exclusion.

Signé par les plénipotentiaires édoranais, éridanais et zollernois, le 15 mars 2015* en la Wilhelmshof, sis à Wilhelstaufen, Zollernberg.

Signé par les plénipotentiaires russlave, fantispanais et avarois, le 18 juin 2015* au Centre Spatial, sis en Baradhnaith, Edoran

Note informative jointe au présent traité : Le Tsarat d'Eridan a quitté la Grande Alliance le 15 juin 2015*.

* selon le calendrier standard micromondial

Wladyslaw Korzeski : - Enfin ! Enfin une mesure qui permettra à notre Principauté de rayonner à travers le micromonde ! Enfin, un traité qui donnera à Fantispa la grandeur monarchique qui lui revient. Enfin, un texte qui met privilégie le soutien à nos forces armées. Et de qui émane ce texte ? Je vous le donne en mile : Son Altesse Zygmunt 1er. Preuve est encore faite que le Prince n'a besoin de personne pour diriger son territoire. L'ensemble des pouvoirs doivent revenir à son Altesse. On va encore me prendre pour un demeuré, mais j'ai le courage de le dire haut et fort : Cet hémicycle n'a pas lieu d'être.
Nous soutiendrons pleinement ce traité bien évidemment.

Les républicains par le biais de sa représentante allaient à leur tour s'exprimer. Tod assis dans les rangs de l'hémicycle était bien content de ne pas être contraint à cet exercice. Qu'il le veuille ou non, Goranz avait raison, il était difficile de cumuler les étiquettes et d'avoir une cohérence politique. Ne pas être porte parole du groupe parlementaire lui ôtait d'un poids non négligeable. Cependant, personne n'était dupe. Il restait le Président du RPR et tirait les ficelles au sein de sa famille même si certains de ces "enfants" étaient un peu turbulents.

Irina Kudovrinka : - Mes chers collègues. Nous vous le disons comme nous le pensons : ce traité est une aberration et cela dans bien des dimensions. Les signataires de ce texte prétendent vouloir préserver la paix, mais organise entre eux une force militaire d'une puissance effrayante. Le grand axe d'organisation de cette alliance s'oriente, s'articule autour des armées et de l'Etat-major qu'il crée. Le RPR ne peut pas soutenir une telle attitude qui ne ferait que renforcer des relations de rapport de force. Cela amènerait sans nul doutes à des situations conflictuelles.

Il est certain que le dialogue et la diplomatie ont été mis à mal et n'ont pas brillé par leur efficacité ces derniers temps à travers le micromonde. Cet état de fait a toujours été vrai malheureusement. Mais ce sont davantage la façon de faire qui devrait être changer, plutôt que de méthode.

En outre, le caractère monarchique de ce texte est un caractère qui heurte certains députés républicains. Comme si la protection de la paix n'était que l'apanage des souverains de ce monde. Si nous reconnaissons la bonne volonté des signataires, nous dénonçons les méthodes choisies et ne cachons pas notre opposition à ce traité international.

Wladyslaw Korzeski : - Vos propos sont honteux et insultant pour le Prince... Et cela le jour même où le Prince atteint ses 1000 interventions... A croire que vous avez prémédité votre coup. J'espère que nos frères conservateurs sauront s'associer à nous pour faire aboutir ce texte d'une importance cruciale.

Alexia Lapierre : - Plus de commentaire, de débat sur ce traité ?? S'il n'y a pas de réaction, il passera au vote dès demain matin.

Le PCF soutient ce texte.

Alexia Lapierre : - Nous passons donc au vote de ce traité. Mercredi, minuit est le délai légal.

Wladyslaw Korzeski => POUR
Aristide M'Gando => POUR
Jean de Baldo => POUR
Paul Hisson => POUR

POUR = 4 voix
CONTRE = 0 voix
ABSTENTION = 0 voix

Détail des votes:

POUR = 0 voix
CONTRE = 9 voix
ABSTENTION = 0 voix

Total PCF :
POUR : 10
CONTRE : 2
BLANC : 3

Détails des votes:

Alexia Lapierre : - Le traité est adopté.

Participation => 25 voix (83,33%)
Abstention => 5 voix (16,67%)

POUR => 14 voix (56,00%)
CONTRE => 11 voix (44,00%)