Calendrier des débats

Ci-dessous, le calendrier des débats de la législature de mars 2015 fixé par la Présidente du Parlement.

Semaine du Lundi 13 avril 2015 au dimanche 19 avril 2015
Débats :
* Réforme de la loi sur les publicités du 27 janvier 2005 (Wladyslaw Korzeski)
* Traité Commercial entre Fantispa et Prya (Gouvernement)
* -

Votes :
Néant

Semaine du Lundi 20 avril 2015 au dimanche 26 avril 2015
Débats :
* Réforme de la Constitution (Gouvernement)
* Loi sur l’immatriculation des moyens de transport (RPR)
* Loi sur les réserves naturelles (Gouvernement)

Votes :
* Amendements(x4) - Réforme de la loi sur les publicités du 27 janvier 2005
* Vote - Réforme de la loi sur les publicités du 27 janvier 2005
* Vote - Traité Commercial entre Fantispa et Prya

Semaine du Lundi 27 avril 2015 au dimanche 3 mai 2015
Débats :
Néant

Votes :
* Amendements(x3) - Loi sur l’immatriculation des moyens de transport
* Amendements(x6) - Réforme de la Constitution
* Vote - Loi sur les réserves naturelles

Semaine du Lundi 4 mai 2015 au dimanche 10 mai 2015
* Vacances du Parlement


Semaine du Lundi 11 mai 2015 au dimanche 17 mai 2015
Débats :
* Décret établissant le budget du 1er semestre 2015 (Gouvernement)
* -
* -

Votes :
Néant

Semaine du Lundi 18 mai 2015 au dimanche 24 mai 2015
Débats :
* Abrogation du Décret de Création d'un Conseil des Colonies (RPR)
* Réforme:Loi régulant la circulation des personnes (19/01/08) (Gouvernement)
* -

Votes :
* Vote - Décret établissant le budget du 1er semestre 2015

Semaine du Lundi 25 mai 2015 au dimanche 31 mai 2015
Débats :
Néant

Votes :
Néant

Semaine du Lundi 1 juin 2015 au dimanche 7 juin 2015
Débats :
Néant

Votes :
Néant

Ci-dessous, le calendrier des débats de la législature de juin 2015 fixé par la Présidente du Parlement.

Semaine du Lundi 29 juin 2015 au dimanche 5 juillet 2015
Débats :
* Traité instaurant la Grande Alliance (Prince)
* Loi régissant les transports en Fantispa (Gouvernement)
* Loi de protection de la Principauté et de ses symboles (Groupe PM)

Votes :
Néant.

Semaine du Lundi 6 juillet 2015 au dimanche 12 juillet 2015
Débats :
Néant.

Votes :
* Amendements (x2) - Loi régissant les transports en Fantispa
* Amendements (x4) - Loi de protection de la Principauté et de ses symboles
* Vote - Traité instaurant la Grande Alliance (Prince)

Semaine du Lundi 13 juillet 2015 au dimanche 19 juillet 2015
* Vacances du Parlement


Semaine du Lundi 20 juillet 2015 au dimanche 26 juillet 2015
Débats :
* Loi sur l'économie (Gouvernement)
* Loi de sauvegarde et de gestion des biens financiers (RPR)
* -

Votes :
Néant.

Semaine du Lundi 27 juillet 2015 au dimanche 2 août 2015
Débats :
* Loi sur l'économie (Gouvernement)
* Loi de sauvegarde et de gestion des biens financiers (RPR)
* -

Votes :
Néant.

Semaine du Lundi 3 août 2015 au dimanche 9 août 2015
Débats :
Néant.

Votes :
* Amendements (x6) - Loi sur l'économie.
* Amendements (x1) - Loi de sauvegarde et de gestion des biens financiers.

Semaine du Lundi 10 août 2015 au dimanche 16 août 2015
* Vacances du Parlement


Semaine du Lundi 17 août 2015 au dimanche 23 août 2015
* Vacances du Parlement


Semaine du Lundi 24 août 2015 au dimanche 30 août 2015
Débats :
* Traité commercial avec le Krassland
* Loi de développement de l'activité médiatique
* Abrogation de la Réforme sur l'économie du 30/01/2005

Votes :
-

Semaine du Lundi 31 août 2015 au dimanche 6 septembre 2015
Débats :
* -
* -
* -

Votes :
* Amendements (x5) - Loi de développement de l'activité médiatique
* Vote - Traité commercial avec le Krassland
* Vote - Abrogation de la Réforme sur l'économie du 30/01/2005

Semaine du Lundi 7 septembre 2015 au dimanche 13 septembre 2015
Débats :
* Suspension du traité commercial avec Prya
* -
* -

Votes :
* Amendement (x1) - Suspension du traité commercial avec Prya

Semaine du Lundi 14 septembre 2015 au dimanche 20 septembre 2015
Débats :
* -
* -
* -

Votes :
* Vote - Suspension du traité commercial avec Prya

Semaine du Lundi 21 septembre 2015 au dimanche 27 septembre 2015
* Vacances du Parlement

Ci-dessous, le calendrier des débats de la législature de octobre 2015 fixé par le Président du Parlement.

Semaine du Lundi 26 octobre 2015 au dimanche 1 novembre 2015
Débats :
* Suspension du traité commercial avec Prya
* Décret sur l'organisation territoriale
*

Votes :
*
*
*

Semaine du Lundi 2 novembre 2015 au dimanche 8 novembre 2015
Débats :
*
*
*

Votes :
*
*
*

Semaine du Lundi 9 novembre 2015 au dimanche 15 novembre 2015
Débats :
*
*
*

Votes :
*
*
*

Semaine du Lundi 16 novembre 2015 au dimanche 22 novembre 2015
Débats :
*
*
*

Votes :
*
*
*

Semaine du Lundi 23 novembre 2015 au dimanche 29 novembre 2015
Débats :
*
*
*

Votes :
*
*
*

Semaine du Lundi 30 novembre 2015 au dimanche 6 décembre 2015
Débats :
*
*
*

Votes :
*
*
*

Semaine du Lundi 7 décembre 2015 au dimanche 13 décembre 2015
Débats :
*
*
*

Votes :
*
*
*

Semaine du Lundi 14 décembre 2015 au dimanche 20 décembre 2015
Débats :
*
*
*

Votes :
*
*
*

Semaine du Lundi 21 décembre 2015 au dimanche 27 décembre 2015
Débats :
*
*
*

Votes :
*
*
*

Semaine du Lundi 28 décembre 2015 au dimanche 3 janvier 2015
Débats :
*
*
*

Votes :
*
*
*

Semaine du Lundi 4 janvier 2015 au dimanche 10 janvier 2015
Débats :
*
*
*

Votes :
*
*
*

Semaine du Lundi 11 janvier 2015 au dimanche 17 janvier 2015
Débats :
*
*
*

Votes :
*
*
*

Semaine du Lundi 18 janvier 2015 au dimanche 24 janvier 2015
Débats :
*
*
*

Votes :
*
*
*